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commun et un usager des services adaptés aux besoins des personnes handicapées. Le conseil d’agglomération devra s’assurer qu’une de ces deux personnes est un résident de la ville centrale et…

une période d’au plus 30 jours : la fermeture d’un lieu ou n’en permettre l’accès qu’à certaines personnes ou conditions; la cessation de travaux ou d’une activité ou la prise de mesures de sécurité…

règlement en vigueur. des messages rédigés dans une autre langue que le français ou l’anglais. Toute personne ne respectant pas ces règles pourrait être bannie, avec ou sans préavis, de façon…

administrative, consultez les sections II et III du Règlement sur l’acquisition de livres par certaines personnes dans les librairies agréées . L’institution n’a pas à payer les frais de transport,…

première ligne qui travaillent dans les cliniques IPS peuvent prendre directement en charge les personnes qui n'ont pas de médecin de famille et qui sont inscrites au Guichet d'accès à un médecin de…

organisme s’étant démarqué lors d’une intervention policière Citation d’honneur Rend hommage à une personne ou à un organisme ayant contribué de façon exceptionnelle à la fonction policière. Depuis…

sécurité civile aura lieu du 3 au 9 mai 2026. En tant que citoyen ou citoyenne, vous êtes la première personne responsable de votre sécurité et de celle de votre famille, et de la sauvegarde de vos…

bulletins de liaison La politique La vision Une population québécoise en santé, dans laquelle chaque personne a la capacité et les conditions pour réaliser son plein potentiel et participer au…

groupements et les personnes morales de droit public dont les informations sont reçues et divulguées dans le cadre de l’administration du fichier central des organismes et personnes morales de droit…

systèmes et accessoires destinés à en assurer le bon fonctionnement, à assurer la sécurité des personnes ou à donner ou empêcher l’accès à la piscine existante. Les installations existantes n’auront…