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les documents ne vous seront pas retournés. Envoyez le formulaire et les documents demandés par la poste à l’adresse suivante : Direction des admissions et inscriptions de Francisation Québec…

municipalité locale adopte son règlement avec célérité et qu'elle le transmette, à l'attention du Bureau du registraire du ministère des Affaires municipales, des Régions et de l'Occupation…

Distributeur exclusif : École Nationale des Pompiers du Québec; 2800, boulevard Saint-Martin Ouest, bureau 3.08, Laval (Québec) H7T 2S9 Ajouter un livre au Registre des livres, collections ou fonds…

territoriale municipale , le vote par correspondance s'applique au scrutin tenu pour l'élection au poste de préfet sur le territoire de la municipalité. Enfin, les municipalités doivent…

caisses de collections au bureau d’accueil du bâtiment. Coordonnées du Laboratoire et de la Réserve d’archéologie du Québec Du lundi au vendredi De 9 h à 17 h 418 646-6242 , poste 3301 1825, rue…

relative à l’Initiative ou pour obtenir de l’accompagnement, communiquez avec la personne-ressource au bureau du MAPAQ de votre région Liste des personnes-ressources (PDF 158 Ko) Demander la révision…

Québec ; en personne au greffe civil dans un palais de justice de votre district judiciaire ; par la poste. Si vous devez transmettre le formulaire en dehors des heures d’ouverture d’un palais de…

consultez la page Autorisation ministérielle . Pour plus d’information à ce sujet, communiquez avec le bureau régional concerné . Obtention d’une résolution Lorsqu’une une personne morale (comme une…

Adresse d'expédition Centre d'acquisitions gouvernementales Direction de la revalorisation des biens Bureau des appels d'offres 2660, avenue Watt Québec (Québec) G1P 3T5 Seules les…

Québec, ainsi que capitaine à la prévention et à la sécurité civile. Présentement, M. Hamel occupe le poste de chef de division gestion de risques et sécurité civile à la Ville de Trois-Rivières et…