Résultats de recherche

admissibles Marche à suivre Reddition de comptes et facturation Présentation et objectifs Les personnes qui utilisent des chemins forestiers sont nombreuses et diversifiées. Avec le temps, la…

que leurs décisions et leurs actions sont indépendantes des pouvoirs religieux. Ainsi, certaines personnes, notamment les nouveaux enseignants, ne peuvent porter un signe religieux dans l’exercice de…

au Québec correspond aux plus hauts standards de qualité, sans compromis pour la protection des personnes qui y participent. Dans cette page : Objectifs du cadre de référence Résumé des normes…

ils peuvent être transmis, soit le dixième jour précédant le scrutin; Autorisation donnée à une personne membre du personnel électoral, autre que la présidente ou le président d’élection, d’apposer…

commune Domaine de la vie professionnelle - Formation de base commune Domaine du développement de la personne - Formation de base diversifiée Domaine du développement professionnel - Formation de…

métropolitaine, par exemple : de planifier et d’optimiser les axes métropolitains de transport des personnes et des marchandises; d’influencer significativement la répartition de la croissance à…

Cet article stipule que le conseil d’administration de l’Ordre peut évaluer la compétence d’une personne qui demande la délivrance d’un permis alors qu’elle satisfait aux conditions depuis un nombre…

L'administrateur ou le dirigeant doit, dans le cadre de ses fonctions, entretenir à l'égard de toute personne et de la Société des relations fondées sur le respect, la coopération et le…

d’épuration, de même que le prélèvement d’échantillons à cette station, devront être assumés par une personne titulaire d’un certificat de qualification valide en matière d’opération d’ouvrages…

; imposer une tarification aux propriétaires d’immeubles non résidentiels au même titre qu’aux personnes qui tiennent un établissement d’entreprise d’une SDC; accorder des subventions à une SDC.…