Résultats de recherche

un niveau de sécurité adéquat sur les sites des travaux. Assurer la préparation des plans et des devis des projets d'éclairage, de signalisation et de supersignalisation du réseau routier.…

désormais la suivante : Volet 1 – Infrastructures d’eau Sous-volet 1.1 – Études préliminaires et plans et devis Sous-volet 1.2 – Réalisation des travaux Volet 2 – Renouvellement de conduites d’eau Au…

financement; une copie du contrat signé à l’origine avec l’artiste, si elle est disponible; une copie du devis d’entretien de l’œuvre remis au propriétaire au moment de l’installation de l’œuvre, si…

de l’eau consommée Les quantités et les types de matériaux utilisés ont été extraits des plans et devis produits pour la construction. Les données énergétiques lors de l’exploitation sont basées sur…

municipalité peut exiger le dépôt d'un plan d'implantation, d'un plan de cadastre ainsi que des plans et devis du bâtiment projeté. Dans le cas d'un plan d'implantation et…

liste établie par la SHQ. Évaluation des besoins en adaptation Non incluse Réalisation des plans et devis Non incluse Aide maximale 12 000 $ pour les travaux d’adaptation visant l’accès extérieur 12…

(PDF 1,14 Mo) Date de transmission : 4 décembre Date de diffusion : 5 décembre Nº 202411-09 Plans et devis ainsi que les rapports d'inspection relatifs au pont H085 ‑ 033 enjambant la rivière Samson…

saumon, vous devez également obtenir une autorisation spéciale de l’unité de gestion des forêts. Vous pouvez confier à un tiers l’exécution des travaux qui font l’objet de l’autorisation. Vous devez…

Inscription au programme d’apprentissage Pour obtenir le certificat de qualification en chauffage, vous devez tout d’abord vous inscrire au programme d’apprentissage en chauffage. Prenez connaissance…

financière annuelle pour la réalisation d’études de faisabilité, vous devez soumettre une demande au plus tard le 30 juin 2027 . Vous devez transmettre les documents suivants (au minimum) : la…