Résultats de recherche

recherche et développement, les entreprises québécoises et l'emploi au Québec. Les exigences de la convention de subvention sont bien respectées dans le cadre du Projet stratégique mobilisateur.…

résultats obtenus aux fins de diffusion des connaissances auprès de clientèles cibles et du grand public; encourager le rayonnement du Québec et de ses secteurs d’expertise au Jalisco. Secteurs…

mise en œuvre de la convention de subvention Avis de l’évaluation : Satisfaisant, car les résultats visés sont atteints. Respect des principales attentes normatives de la convention de subvention.…

aux exigences élevées d’intégrité auxquelles le public est en droit de s’attendre d’un bénéficiaire d’une aide financière versée à même des fonds publics. Directives pour le financement Le…

et la culture Paris, France « Mon stage de six mois au sein de l’UNESCO et au Secrétariat de la Convention de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles a été…

précisément, les analyses doivent répondre aux exigences de contenu spécifiées en annexe de la convention d’aide financière (PDF 608 Ko) . Vous pouvez également vous référer au document Étude de…

communautaires. Les entreprises inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics. Les entreprises qui, au cours des deux dernières années précédant la demande d’aide…

communautaires. Les entreprises inscrites au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics. Les entreprises qui, au cours des deux dernières années précédant la demande d’aide…

cour municipale de Châteauguay (PDF 2,18 Mo) 5 septembre 2025 8 septembre 2025 BSM-2025-005376 Convention collective des fonctionnaires, échelles de traitement, règle de conservation et plan de…

d’analyser les résultats de l’évaluation du stage du plaignant dans une perspective de protection du public et de prendre la décision finale en tenant compte d’un ensemble d’éléments contenus au…