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renouvelle le programme de mentorat interministériel. Ce programme consiste à un jumelage personnalisé, destiné aux gestionnaires nommés qui désirent échanger sur les meilleures pratiques et faire…

ou d’une infrastructure qui comporte une dépense égale ou supérieure à 20 000 000 $. Tout service destiné au public doit être dispensé par une entreprise ayant un établissement au Canada.…

incendie et de mesures d’urgence pour l’habitation (PDF 502 Ko) Ce plan est un outil de planification destiné aux propriétaires et aux gestionnaires des immeubles d’habitation pour que ces derniers…

(PDF 294 Ko) Modèle de lettre d’avis d’incident (PDF 75 Ko) Éléments devant paraître dans un avis destiné à une personne dont un renseignement personnel est concerné par un incident de…

Le Programme de formation de l’école québécoise ( PFEQ ) à l’enseignement primaire, destiné au personnel scolaire, est notamment constitué de programmes d’études pour les élèves de la première à la…

partie et même indirectement : constitue le produit d’une activité illégale; est utilisé ou est destiné à être utilisé dans l’exercice d’une activité illégale. Le processus de confiscation peut être…

Première Nation Wolastoqiyik Wahsipekuk faisaient construire, sur leur lot de Cacouna, un édifice destiné à loger les bureaux de leur conseil de bande. Économie Aujourd’hui, les membres de la…

Plan de mise en valeur du territoire public 2022-2026 Nouveaux formulaires Tout nouveau formulaire destiné aux entreprises fait l’objet d’une consultation durant 30 jours. L’objectif est de…

Info-Qualité : bulletin d'information sur la qualité éducative Le Courrier du milieu familial : bulletin destiné aux personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial et…

publique sur le Plan directeur (PDF 652 Ko) Éléments de base en sylviculture des érablières (document destiné aux acériculteurs) (PDF 5,47 Mo)