Résultats de recherche

financière maintenue pendant 20 ans, soit la durée de l’entente; Abordabilité des logements. Exigences liées au type de propriété Logements locatifs traditionnels, logements de transition, logements…

commerciaux visés Établissements exemptés Heures normales d’ouverture des commerces Projet pilote lié aux heures d’ouverture des commerces non alimentaires Depuis le 11 mars 2026, les commerces non…

comme telles dans le budget. Frais indirects de recherche liés aux services Le programme rend admissibles les frais indirects de recherche liés aux services. En effet, les universités québécoises…

approfondies, sont donc nécessaires pour garantir leur bon fonctionnement et prévenir les risques liés aux défaillances. Les propriétaires de barrage sont soumis à diverses obligations légales, qui…

transmis par l'Agence, en même temps, tout document ou renseignement qu'il précise. Financement des coûts liés à la vérification des centres d'urgence 9-1-1 (art. 81) Afin d'écarter une…

Réparation de défectuosités majeures dans un logement ou dans un bâtiment résidentiel. Interventions liées à l’habitation Rénovation résidentielle Rénovation légère ou majeure d’un bâtiment…

problèmes de santé. Pour être saine, l’eau potable ne doit contenir aucun de ces microorganismes. Risques liés à la contamination de l'eau par l’Escherichia coli (E. coli), les coliformes fécaux ou…

payable par le débiteur pour lequel les instruments ne peuvent remplir leur fonction. Le tarif doit être lié au bénéfice reçu La tarification offre des choix aux élus municipaux. Ils ont entière…

représentants et représentantes des médias 418 521-3875 medias@mrnf.gouv.qc.ca Demande pour des sujets liés à la faune Toute demande concernant la faune doit être acheminée aux relations médias du…

transmis par l'Agence, en même temps, tout document ou renseignement qu'il précise. Financement des coûts liés à la vérification des centres d'urgence 9-1-1 (art. 81) Afin d'écarter une…