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Petits élevages d’oiseaux Virus H5N1 signalé au Québec Pour en savoir plus sur la situation actuelle, les interventions en cours ou pour connaître les instructions pour vous débarrasser des carcasses…

d'immeubles Nombre d'unités* Immeuble résidentiel chaque logement 1 Immeuble commercial 1,5 Autre immeuble 2 * Le nombre d'unités est indiqué à titre d'exemple Compensation par compteur…

Grippe aviaire Virus H5N1 signalé au Québec Pour en savoir plus sur la situation actuelle, les interventions en cours ou pour connaître les instructions pour vous débarrasser des carcasses d’oiseaux…

patrimoine culturel . Ces pouvoirs appartiennent en propre aux municipalités et le gouvernement du Québec n’a aucun droit de regard sur leurs décisions ou leurs choix dans le domaine. Toutefois, dès…

cadastrales exigées par une déclaration de copropriété faite en vertu de l'article 1038 du Code civil du Québec ou par l'aliénation d'une partie de bâtiment requérant la partition du terrain sur…

accords applicables aux organismes municipaux, soit : l’Accord de commerce et de coopération entre le Québec et l’Ontario (ACCQO); l’Accord de libre-échange canadien (ALEC); l’Accord économique et…

des entreprises; ont leur siège social au Québec et qui y réalisent la majorité de leurs activités OU qui exploitent un média ayant un établissement au Québec et dont le contenu s’adresse…

Programme Québec-Francophonie en formation technique Terminé L'appel à propositions s’est terminé le 15 novembre 2023. Consultez la liste des projets retenus pour connaître les projets qui ont été…

aux obligations du Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (ROMAEU, Q-2, r. 34.1). L’AAM permet de fixer des normes de rejet et de débordement plus restrictives que les…

Elle est décernée à tout policier du Québec qui a accompli, dans l'exercice de ses fonctions, un acte méritoire ou qui a accompli, en dehors de l'exercice de ses fonctions, un acte qui mérite une…