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prescrite par l’Ordre pour les personnes candidates qui, comme la plaignante, résident hors de Montréal. Conclusion(s) Offre de place dans les universités pour les personnes candidates est limitée en…

t de ces obligations peut entraîner des sanctions. Type d’infraction Amende pour personne physique Amende pour personne morale Vente ou location d’un appareil non conforme De 500 $ à 1 000 $ De 1 000…

y inclure des citations des élues et élus; inviter la ministre des Affaires municipales, ou une personne la représentant, à prendre la parole lors des activités publiques et protocolaires; à la…

La RBQ a pour mandat de veiller à la qualité des travaux de construction et à la sécurité des personnes, entre autres dans le domaine du bâtiment. Elle surveille l’application de la Loi sur le…

individu est unique. La sévérité de la maladie ou ses symptômes peuvent varier considérablement d’une personne à l’autre. Traitements Il n’existe actuellement aucun traitement pour guérir l’acidose…

support conçu à cette fin, assurez-vous qu’elle ne nuit pas : à la circulation des personnes, notamment les personnes à mobilité réduite; à l’accès aux propriétés et aux commerces; aux besoins des…

de médiation. Droit d’être accompagnés et assistés par une personne significative lors des séances de médiation, si toutes les autres personnes participantes y consentent. Droit d’accès des parents…

renseignements personnels . Pour réclamer leur correction, vous devez soumettre une demande écrite à la personne responsable de l'accès aux documents. Responsable de l'accès aux documents Claudia…

boissons énergisantes sont déconseillées chez : les personnes enceintes ou qui allaitent; les enfants; les adolescents et adolescentes; les personnes sensibles à la caféine. À partir de janvier 2026,…

un internaute sur les plateformes sociales du MCE sont sous la responsabilité exclusive de cette personne. Le MCE n’est engagé en rien par les publications des internautes sur ses médias sociaux. Le…