Résultats de recherche

utilisant les champignons. (90 000 $) Le Parc Nature de Pointe-aux-Outardes se procurera les plans et les devis pour la construction d’un nouveau centre d’interprétation qui servira aussi de lieu…

s à ce jour dans le domaine et les biens et services à l’étude. Conformité de la méthodologie du devis par rapport aux règles reconnues en recherche et en évaluation (la méthodologie employée est…

Pour les établissements anglophones, le nombre d’étudiants projeté est contraint par la valeur au devis scolaire fixée par le Ministère, dans le cadre de l’application de la Loi sur la langue…

règlement sur l’utilisation de l’eau potable Modèle de règlement sur les compteurs d’eau Modèle de devis pour la recherche de fuites sur le réseau de distribution d’eau potable Outils fiscaux Selon…

des attestations, des certificats ou des permis requis par une loi, un règlement ou autre; copie du devis d'appel d'offres pour les projets d'études ou de services-conseils. Transmettre une demande…

les effets néfastes d’une intervention sur l’environnement. Elle peut être utile pour préparer un devis ou pour soumettre une demande d’autorisation. Pour réaliser des interventions liées aux…

prévoir un calendrier de réalisation s’échelonnant sur 12 mois au maximum; être accompagné d’un devis établi par une organisation, une consultante ou un consultant compétent pour la réalisation des…

établir un aqueduc ou procéder à l’exécution de travaux d’égout avant d’en avoir soumis les plans et devis au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et d’avoir obtenu son…

vérification financière Nécessité de prévoir la vérification des personnes morales liées Dans son devis d’appel d’offres et dans son contrat pour services professionnels en vérification financière,…

pertinence entre le projet proposé et les objectifs du Programme; les critères mentionnés dans le devis publié pour les projets soumis dans le cadre d'un appel sur un sujet prioritaire. Les domaines…