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partenaire béninois . Directives pour le financement La subvention pour un projet retenu ne pourra excéder 15 000 $ CA. Le ministère des Relations internationales et de la Francophonie se garde la…

programmes, choisis dans le cadre de la démarche du plan d’intervention, visent à répondre aux besoins spécifiques des élèves et à favoriser leur développement optimal. Dans cette page : Programme…

Architectur). Caractéristiques Dans ce domaine, les pouvoirs habilitants se trouvent aux articles 145.15 à 145.20.1. de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. L'approbation d'un PIIA n'entraîne…

secrétaire est désigné par le gouvernement et agit sous l’autorité du sous-ministre de la Justice. Le 15 juin 2022, M e Sonia Beaudoin a été désignée secrétaire du Secrétariat à la sélection des…

télécommunication) 6 % de la valeur marchande 429 $ Tour de télécommunication Méthode de calcul spécifique ( voir explications ci-dessous ) 1 819 $ Industrielle (excluant éoliennes) 6 % de la valeur…

internationales et de la Francophonie et le ministère de la Culture et des Communications ont financé 15 projets innovants et créatifs entre le Québec et la Bavière, pour un total de 240 000 $.…

mandataires du Ministère. Il assure un suivi du traitement de ces plaintes. Il transmet les plaintes spécifiques qui portent sur des activités réalisées ou des services offerts par un autre ministère…

ont été coupés depuis janvier 2025 (soit les dernières données disponibles, crédits budgétaires), spécifié par catégorie d’emploi. (PDF 195 Ko) Date de transmission : 30 octobre 2025 Date de…