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Mise à jour de section Une mise à jour de cette section aura lieu le 16 et 17 mars 2026. Durant cette période, certains hyperliens pourraient être non fonctionnels, mais il sera possible d’accéder…

d’aide financière peut être déposée en tout temps au cours de l’année. Le Programme prend fin le 31 mars 2026. Dans cette page : Dépôt d’une demande Présentation et objectifs Admissibilité Démarche…

au traitement simplifié 2025 était en vigueur du 24 février 2025 au 23 février 2026. Néanmoins, du 24 février au 26 mars 2026, les employeurs bénéficient d’une période transitoire de 30 jours durant…

2023-2024 Dans cette page : Mars 2024 Février 2024 Janvier 2024 Décembre 2023 Novembre 2023 Octobre 2023 Septembre 2023 Août 2023 Juillet 2023 Juin 2023 Mai 2023 Avril 2023 Mars 2024 Mise en œuvre du…

Plan d’action régional 2024-2026 (tableaux synoptiques) Message de la directrice régionale de Montréal J’ai le plaisir de vous présenter le Plan d’action régional 2024-2026 de la Direction régionale…

Document(s) pertinent(s) Rapport d'examen de plainte (21 janvier 2026) (PDF 292 Ko) Plainte reçue le 8 octobre 2025 Dossier fermé le 13 janvier 2026. Permis/certificat de spécialiste visé :…

terminée le 31 mars 2023 (PDF 127 Ko) États financiers du fonds d'assurance-garantie administré par la Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec de l'année financière terminée le 31…

ble, vivacité et élégance du style. Information complémentaire La remise des prix aura lieu en mars 2026. [...] deux pages, ainsi que datée et signée. Trois reportages diffusés entre le 1 er janvier…

Le budget 2025-2026 du gouvernement du Québec prévoit l’abolition des congés fiscaux pour chercheurs étrangers. Notes importantes : Les demandes ayant été déposées au plus tard le 25 mars 2025 seront…

Cette réglementation sera appliquée progressivement, région par région, entre avril 2025 et octobre 2026. Sauf quelques exceptions, les prestataires visés, incluant les établissements publics, les…