Résultats de recherche

par le mariage ou l’union civile des conjoints entre eux ou de l’un des conjoints avec une autre personne; soit par la rupture. À la fin de l’union parentale, on doit partager la valeur du patrimoine…

Programme de vêtements de compression pour le traitement du lymphœdème Ce programme s’adresse aux personnes atteintes d’un lymphœdème primaire ou secondaire. Il leur rembourse, en totalité ou en…

programme « Héros en trente© : RCR sans ventilation » prépare à intervenir rapidement lorsqu’une personne s’étouffe, s’effondre soudainement ou fait un arrêt cardiaque. Voir plus

spéciale pour les frais funéraires Cette prestation est accordée au payeur des frais funéraires si la personne décédée n'avait pas les ressources financières nécessaires pour payer ses frais…

Utilisation d’un renseignement personnel à une autre fin Avec ou sans le consentement de la personne concernée Un organisme public doit respecter l’encadrement légal et les modalités administratives…

sur les étapes d’un projet d’adoption internationale. Voir plus Critères d’admissibilité pour les personnes souhaitant adopter à l’international par pays d’origine de l’enfant S'informer sur les…

conjoints; soit par le mariage ou l’union civile des conjoints entre eux ou de l’un d’eux avec une autre personne; soit par la rupture. La fin de l’union parentale ne requiert pas de démarches…

fréquente un établissement d'enseignement. Voir plus Protection contre les représailles Protéger les personnes qui portent plainte ou font un signalement ou qui collaborent au traitement d’une…

l’immatriculation du véhicule doit être transférée. Voir plus Vendre, donner l'arme à feu d'une personne décédée ou s'en départir Céder, vendre une arme à feu immatriculée ou s’en départir…

Vomissements Complications possibles Atteinte des reins et du foie, signes d’hémorragie (15% des personnes infectées) Décès (8%) Vaccin disponible Vaccin contre la fièvre jaune