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  • Réaliser une œuvre d’art public

    /culture/integration-oeuvres-art-public/realiser-oeuvre

    votre dossier en ligne. Vous devez vous connecter à votre dossier en ligne en utilisant votre adresse courriel et votre mot de passe. Accéder au Fichier des artistes Communiquer avec la Direction des…

    Mise à jour : 27 janvier 2026

  • Documents d'information pour les nouveaux employés de la fonction publique

    /gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/nouveaux-employes-fonction-publique/documents

    rémunération responsable de votre ministère ou organisme, par courriel (PDF 292 Ko) (dans ce cas, conservez vos originaux) ou par la poste, à l’adresse figurant dans l’encadré bleu à la droite de…

    Mise à jour : 20 février 2026

  • Permis de transport de lait

    /entreprises-et-travailleurs-autonomes/industrie-bioalimentaire/permis-alimentaires/permis-de-transport-de-lait

    ) de 141 $ pour les frais d’ouverture de dossier. Poster le formulaire rempli et le paiement à l’adresse indiquée à la fin de cette page. Analyse et décision Un membre du personnel d’inspection du…

    Mise à jour : 3 mars 2026

  • Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2024

    /gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demande-acces-2024

    se restreindre, courriels, appels, notes de rencontre, teams et textos, relatifs à la construction de l'école primaire New Liverpool dans le quartier Saint-Romuald à Lévis, dont l'adresse…

    Mise à jour : 3 novembre 2025

  • Contrats encadrant l'exécution publique d’œuvres musicales en contexte éducatif

    /education/prescolaire-primaire-et-secondaire/ressources-outils-reseau-scolaire/droit-auteur/oeuvres-musicales/execution-publique

    Pour les activités ou événements non couverts par le contrat, joindre le guichet d’Entandem par courriel . Ce que ne permettent pas les contrats Certaines restrictions s’appliquent quant à…

    Mise à jour : 22 mai 2025

  • PISAQ Volet 4 – Soutien à l’adoption de bonnes pratiques favorisant le contrôle de maladies ciblées

    /agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/services-veterinaires-milieu-agricole/programme-integre-sante-animale/volet4

    important pour la santé publique ou la santé des cheptels 90 % Les problématiques de santé animale adressées par la participation au programme québécois d’attestation sanitaire des exploitations…

    Mise à jour : 5 février 2026

  • Formulaire de plaintes et de commentaires du ministère de la Cybersécurité et du Numérique

    /gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/plaintes-recours/formulaire-de-plaintes-et-de-commentaires-du-ministere-de-la-cybersecurite-et-du-numerique

    gouvernementale . Les champs suivis d’un * sont obligatoires. Renseignements personnels Prénom * Nom * Courriel * Téléphone * ex. : 123 456-7890 poste 123 Type de requête * Plainte Commentaire…

    Mise à jour : 5 février 2025

  • Identification d’un élément du patrimoine par une municipalité locale ou une communauté autochtone

    /culture/patrimoine-archeologie/proteger/statuts/types-statuts/identification

    l’élément patrimonial. Cette décision est communiquée au Registraire du patrimoine culturel à l’adresse courriel registraire.patrimoineculturel@mcc.gouv.qc.ca . L’élément patrimonial identifié est…

    Mise à jour : 10 mai 2023

  • Commande de permis et de fournitures par un agent de vente

    /tourisme-loisirs-sport/activites-sportives-et-de-plein-air/acheter-permis-peche-chasse-piegeage/commande-permis-fournitures-agent-vente

    Les champs suivis d'un * sont obligatoires. Nom du commerce * Numéro de l'agent * Prénom * Nom * Adresse Numéro civique * Rue * Appartement/unité Ville * Région * Veuillez sélectionner une…

    Mise à jour : 25 novembre 2025

  • Services disponibles et configuration nécessaire dans Mon bureau au Registraire des entreprises

    /entreprises-et-travailleurs-autonomes/acceder-dossiers-entreprise/mon-bureau-registraire-entreprises/services-disponibles-configuration-necessaire

    ordinateur est doté d’un filtre antipourriel, assurez-vous que celui-ci autorise les courriels provenant de l’adresse info@registreentreprises.gouv.qc.ca. À consulter aussi Coordonnées du Registraire…

    Mise à jour : 14 janvier 2026

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