le transmettre en version papier à une personne autorisée de l’école de langues ou envoyez-le par courriel; Demandez à la personne autorisée de l’école de langues de : remplir les sections 2, 3 et 4…
Le programme d’indemnisation s’adresse aux titulaires de licences révoquées en vertu de la Loi mettant fin à la recherche d’hydrocarbures ou de réservoirs souterrains, à la production d’hydrocarbures…
(chèque ou mandat-poste) de 47 $ pour le coût du permis. Poster le formulaire rempli et le paiement à l’adresse indiquée à la fin de cette page. À la réception de votre permis, vous pourrez démarrer…
l’Enseignement supérieur à l’adresse suivante : mobilite.etudiante@mes.gouv.qc.ca Vous devez communiquer séparément votre mot de passe au Ministère. Vous pouvez le faire dans un courriel indépendant…
demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable avant la date limite. Date limite et adressecourriel Au plus tard le 31 mars 2028. ecocamionnage@transports.gouv.qc.ca Aide accordée…
renouvellements sans modifications. Toutefois, si seule votre adresse de correspondance doit être modifiée, vous pouvez nous en informer par courriel au permislegers@mapaq.gouv.qc.ca et procéder à…
vécues. Le Ministère rappelle que toute publication de renseignements confidentiels (adresse, numéro de téléphone, courriel, etc.) sera supprimée pour des raisons de sécurité. En publiant sur les…
l’Enseignement supérieur à l’adresse suivante : mobilite.etudiante@mes.gouv.qc.ca Vous devez communiquer séparément votre mot de passe au Ministère. Vous pouvez le faire dans un courriel indépendant…
votre billet d’avion); transmettre le tout au shérif, dans le délai prévu, par la poste ou par courriel à l’adresse concernée : Division d’appel de Québec…
ts, aux commentaires et aux plaintes qui lui sont adressés. Répondre aux demandes de renseignements généraux et aux commentaires formulés par courriel dans un délai de 5 jours ouvrables, dans 90 %…