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VHR sur leur territoire. Elles peuvent aussi, en vertu de l’article 7.1 de la LCM, confier à une personne (physique ou morale), l’exploitation de ses équipements destinés à la pratique d’activités…

progressivement. Ce segment représente près d'un Japonais sur trois, soit plus de 42 millions de personnes. Les Japonais de 55 ans et plus disposent de temps et d'argent et représentent une…

certificat de qualification en technique d’appareils au gaz, classe 1, est obligatoire pour toute personne qui installe tous les types d’appareil au gaz, quelle que soit leur puissance, y compris…

les documents suivants (au minimum) : le nom et l’adresse de l’organisme; les coordonnées de la personne-ressource; la présentation sommaire du PGD et des objectifs; la méthodologie utilisée pour…

Québec mentionnés dans l’annexe 1 de la Loi sur l’administration financière (chapitre A-6.001); les personnes désignées par l’Assemblée nationale, un ministère ou un organisme fédéral; les organismes…

375 Ko) Date de transmission : 2026-02-17 Date de diffusion : 2026-02-24 N o 25-911 Nom de chaque personne qui occupe un emploi au ministère de l’Éducation et son ancienneté pour les corps d’emploi :…

Modification d’une limite de vitesse sur le réseau routier municipal . Pour plus d’information Personne ressource : Catherine Berthod Ministère des Transports du Québec…

la protection de milieux qui ont une valeur écologique importante; la santé ou la sécurité des personnes ou la sécurité des biens. La majorité de ces dispositions sont entrées en vigueur le 8…

services professionnels nécessaires dans le cadre d’un recours devant un tribunal, un organisme ou une personne exerçant des fonctions judiciaires ou juridictionnelles. L’objectif de cette limitation…

aider à trouver une ressource qui vous accompagnera dans votre démarche de choix de carrière. Cette personne pourra vous conseiller dans vos choix personnels ou professionnels pour réaliser un projet…