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abonnés et abonnées qui ne respectent pas ces règles d’utilisation ou de les enlever de nos listes de personnes abonnées. Le fait qu’un ou qu’une internaute s’abonne aux médias sociaux du Ministère…

vous n’avez pas à inclure ces situations exceptionnelles dans votre directive . 3. Consultez les personnes clés de votre organisme pour recenser les cas, circonstances, situations et fins pour…

population et les intervenantes et intervenants ainsi que nuire au rétablissement psychologique des personnes sinistrées. Cette conférence soutiendra que l’intégration des animaux dans les stratégies…

(PRIIME); programme Réussir; Programme services d’aide à l’emploi; services d’aide à l’emploi pour les personnes handicapées; services d’aide pour les travailleurs saisonniers. Vous avez un dossier…

déclaration de culpabilité. La déclaration devient publique une fois déposée au tribunal. Ainsi, toute personne peut en prendre connaissance (citoyen, juge, avocat, accusé, journaliste, etc.). Vous…

motifs interdits de discrimination prévus à l’art. 10 de la Charte des droits et libertés de la personne, soit la race, la couleur, le sexe, l’identité ou l’expression de genre, la grossesse,…

Stratégie Stratégies complémentaires À qui s’adresse la Stratégie La Stratégie s’adresse à toute personne ou à tout organisme concerné par le milieu forestier en fonction de ses activités ou de ses…

concernés) Documents utiles Fonctionnement d’une régie intermunicipale La régie intermunicipale est une personne morale créée pour la réalisation de l’objet de l’entente. Cette entité est distincte…

l’extérieur de celles-ci. Admissibilité du demandeur Conditions générales Le programme s’adresse aux personnes morales sans but lucratif (organisme, coopérative ou autorité publique) : qui ont leur…

Internet autochtones. Admissibilité du demandeur Conditions générales Le programme s’adresse aux personnes morales sans but lucratif (organisme, coopérative ou autorité publique) : qui ont leur siège…