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le risque d’accident et de diminuer les émissions de gaz à effet de serre liées au transport de personnes ou de marchandises. La consommation de carburant constitue une part très importante des coûts…

telle que décrite dans le document “Responsabilités par sujet”. Créer et gérer le dossier des personnes dans SAGIR. Transmettre toute l’information nécessaire pour le traitement des dossiers dans…

qualité de vie des familles et la conciliation des différentes responsabilités des parents et des personnes proches aidantes, le ministère de la Famille encourage les employeurs à se doter du Sceau…

autres professionnelles et professionnels. Vérification des antécédents (absence d’empêchement) Toute personne souhaitant travailler dans un service de garde éducatif à l’enfance ne doit présenter…

autour de certains lacs. Les inondations représentent un risque considérable pour la sécurité des personnes ainsi que pour la protection des biens et de l’environnement. Les inondations surviennent…

produire les documents requis grâce à une méthodologie standardisée. Devenir un agent accrédité Toute personne peut poser sa candidature pour faire partie de la liste gouvernementale des agents…

des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial Annexe I – Déclaration de personnes liées (PDF 705 Ko) Attestation pour augmentation de capacité (PDF 106 Ko) Grille…

local appartenant à l’exploitant, comme une boucherie. L’abattoir et l’atelier de préparation de la personne qui fait une demande de permis doivent être conformes aux exigences relatives aux locaux…

le montant de l’aide financière. Les montants d’aide financière ne sont pas maintenus pour les personnes qui ont commandé leur véhicule avant les dates prévues de diminution des niveaux d’aide…

construction doit être conclu en raison d’une situation d’urgence mettant en cause la sécurité des personnes ou des biens. À défaut de respecter certaines obligations relatives à l’attestation,…