Résultats de la recherche
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Aide financière pour la réalisation de projets pilotes visant à réduire ou à éviter des émissions de GES dans les secteurs maritime, aérien et ferroviaire (volet 2)
/transports/aide-financiere/aerien-maritime-ferroviaire/efficacite/volet-2
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Aide financière pour les infrastructures et les équipements des secteurs maritime, aérien et ferroviaire (volet 1)
/transports/aide-financiere/aerien-maritime-ferroviaire/efficacite/volet-1
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Dépistage du cancer du poumon − Professionnelles et professionnels de la santé
/sante/conseils-et-prevention/depistage-et-offre-de-tests-de-porteur/depistage-cancer-poumon/informations-professionnelles-professionnels-sante
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Politique ministérielle de gestion du traitement des commentaires et des plaintes
/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/publications/politique-ministerielle-gestion-traitement-commentaires-plaintes
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Sites contaminés sous la responsabilité de l’État
/gouvernement/gouvernement-ouvert/transparence-performance/indicateurs-statistiques/sites-contamines-sous-la-responsabilite-de-letat
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Scénarios de protection
/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/violence-conjugale/scenarios-protection
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A.M._2024-01.pdf
pdf 267 Ko A.M._2024-01.pdf
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Obligations et processus relatifs à la signature d’ententes entre les municipalités et un autre gouvernement au Canada (ou un organisme public fédéral)
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-14-5-decembre-2017
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Participer avec respect à la vie démocratique municipale
/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/intimidation/participer-respect-vie-democratique-municipale
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Plainte pour insalubrité ou intoxication alimentaire
/sante/alimentation/surveillance-plaintes/plainte-insalubrite-intoxication/formulaire-insalubrite-intoxication-alimentaire