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  • Séjours hors du Québec

    /sante/systeme-et-services-de-sante/sejours-hors-du-quebec

    lors d’une absence du Québec Administré par la Régie de l’assurance maladie du Québec (RAMQ) Toute personne qui réside au Québec doit y être présente 183 jours ou plus dans l’année pour demeurer…

    Mise à jour : 7 mai 2025

  • Contexte et approche de l'encadrement du cannabis

    /sante/conseils-et-prevention/alcool-drogues-jeu/connaitre-les-drogues-et-leurs-effets/cannabis/encadrement-cannabis-quebec/contexte-approche-encadrement-cannabis

    offerts; de décourager les activités criminelles en imposant d’importantes sanctions pénales aux personnes qui contreviennent à la loi; d’alléger le fardeau du système de justice pénale relativement…

    Mise à jour : 21 novembre 2025

  • Personne médiatrice-conciliatrice en relations du travail

    /entreprises-et-travailleurs-autonomes/administrer-gerer/relations-travail/mediation-conciliation/personne-mediatrice-conciliatrice

    une seule des parties, la personne médiatrice-conciliatrice, neutre et impartiale, intervient de manière à aider les deux parties dans le processus de conciliation. Les personnes…

    Mise à jour : 3 octobre 2025

  • Itinérance

    /famille-et-soutien-aux-personnes/itinerance

    est un processus qui amène une personne à vivre de plus en plus en retrait de la société. Voir comment soutenir une personne à risque. Voir plus Portrait des personnes en situation d'itinérance Des…

    Mise à jour : 23 février 2023

  • Report du paiement des taxes municipales pour les personnes affectées par les inondations du printemps 2011

    /gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-9-27-juin-2011

    du paiement des taxes municipales pour les personnes affectées par les inondations du printemps 2011 N o 9 – 27 juin 2011 Envisageant de permettre aux personnes affectées par les inondations du…

    Mise à jour : 17 juin 2025

  • Enquêtes origine-destination

    /transports/recherches-statistiques/planification/enquetes-origine-destination

    la région de Québec. Voir plus Saguenay En savoir plus au sujet des enquêtes sur la mobilité des personnes qui ont lieu dans la région de Saguenay et de ses environs. Voir plus Sherbrooke Découvrir…

    Mise à jour : 28 octobre 2025

  • Déclaration de principe concernant les témoins

    /justice-et-etat-civil/systeme-judiciaire/intervenants-du-systeme-judiciaire/temoin/declaration-de-principe-concernant-les-temoins

    primauté de la personne dans l'administration de la justice; Reconnaissant le rôle essentiel des témoins dans le processus judiciaire; Reconnaissant l'importance d'assurer aux personne…

    Mise à jour : 8 janvier 2025

  • Soumettre une candidature dans la catégorie Bénévole des prix Hommage bénévolat-Québec

    /gouvernement/reconnaissance-prix/benevolat/hommage-benevolat-quebec/soumettre-candidature/benevole

    réalisations bénévoles de la personne candidate. Ces lettres ne doivent pas être produites par la personne candidate ou par un membre de sa famille immédiate, ni par la personne qui soumet la…

    Mise à jour : 15 décembre 2025

  • Vue d’ensemble du Mérite municipal

    /gouvernement/reconnaissance-prix/merite-municipal/a-propos

    Le Mérite municipal souligne l’apport important des municipalités, groupes, personnes et organismes qui, par leur dynamisme et leur engagement, ont contribué au développement de leur communauté.…

    Mise à jour : 24 février 2026

  • Faire une déclaration volontaire au ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale

    /gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/coordonnees-structure/supplementaires/declaration-volontaire

    Programme de déclaration volontaire (PDF 271 Ko) Règlement sur l'aide aux personnes et aux familles Loi sur l'aide aux personnes et aux familles [...] Programme de déclaration volontaire…

    Mise à jour : 3 février 2026

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