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Canada est le pays comptant le plus de résidents d'origine mexicaine (diaspora d'environ 120 000 personnes). Les visites aux parents et amis sont un segment à potentiel croissant. Occasions…

de chasse dans la zone erronée. Chasseur handicapé Si vous êtes titulaire d'une autorisation pour personne handicapée vous permettant de chasser avec une arbalète pendant une période de chasse à…

résidents permanents du Canada vivant au Québec. Pour être admissible, le demandeur doit : être une personne morale dont le siège social est établi au Québec ou y a un établissement; être légalement…

Le certificat de qualification en traitement complet d’eau de surface est obligatoire pour toute personne qui veille au bon fonctionnement et à l’entretien du système de traitement d’eau de surface.…

développement durable 2023-2028 - Ministère des Finances (PDF 8,15 Mo) Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026 – Ministère des Finances (PDF 846 Ko) Procédure portant sur la…

uniforme et adéquate des milieux hydriques à travers la province. Le deuxième est de protéger les personnes et les biens face aux inondations. Pour y arriver, il propose un cadre commun qui permet…

s’engager à implanter un programme d’accès à l’égalité conforme à la Charte des droits et libertés de la personne et transmettre les documents exigés dans le cadre du Programme d’obligation…

traitement d’eau souterraine sans filtration et réseau de distribution est obligatoire pour toute personne qui veille au bon fonctionnement et à l’entretien d’un système de traitement sans filtration…

Admissibilité du demandeur Conditions générales Le présent appel de projets du Programme s’adresse aux personnes morales sans but lucratif (organisme, coopérative ou autorité publique) : qui ont leur…

vise aussi à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) associées aux déplacements des personnes. Voici les trois objectifs du programme : Développer des réseaux piétonniers et cyclables…