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l’aide financière. Triplex et quadruplex Depuis le 1 er octobre 2018, le Code de construction du Québec exige que les triplex et les quadruplex disposent des infrastructures électriques élémentaires…

introduction d’abeilles sur le territoire du Québec Toute personne qui désire faire transiter des abeilles par le Québec ou introduire des abeilles au Québec doit détenir une autorisation délivrée…

au Québec. Il n’y a pas d’âge pour en contracter une. Les jeunes âgés de 15 à 24 ans représentent environ la moitié des cas déclarés de chlamydia et le quart des cas déclarés de gonorrhée au Québec.…

administratives du gouvernement du Québec; Respecter les échéances et les instructions liées au cycle comptable et au processus budgétaire du gouvernement du Québec; Traiter un paiement urgent le…

sécurité et listes de vérification – Régie du bâtiment du Québec Actions à poser pour assurer la pérennité d'un domicile – Société d’habitation du Québec Quoi faire avec un véhicule routier…

Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec (PDF 1,16 Mo) Annexe – Étude sur la compétitivité des producteurs de grains du Québec (PDF 3,06 Mo) Rapport final du comité d'experts –…

modifications au cadre normatif du Programme d'habitation abordable Québec (PHAQ) a été approuvé. Ce volet du Programme d’habitation abordable Québec (PHAQ) permet le dépôt de projets en tout…

civil du Québec (C.c.Q), la Loi sur les cités et villes (LCV), le Code municipal du Québec (CM), la Loi sur les sociétés de transport en commun (LSTC), la Loi sur la Société d’habitation du Québec…

e, les expressions autorisées sont : Produit du Québec; Cultivé au Québec; Récolté au Québec; Dénomination du produit du Québec (ex. : fraises du Québec). Façons d'indiquer l'origine Les commerçants…

établissement au Québec et être légalement constitué depuis au moins deux ans; Effectuer l’acquisition auprès d’un fournisseur, d’un concessionnaire ou d’un fabricant situé au Québec (l’acquisition…