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organisatrice; une entité spécialisée dans la promotion d’événements; un organisme de gestion de la destination. L’organisme doit être une société ou une entité d’un autre type légalement constituée…

Appel de projets pour le développement culturel numérique dans la francophonie canadienne Appel de projets terminé L'appel de projets a pris fin le 22 octobre 2025 à 16 h 30. Dans cette page :…

identiques permet de prévoir, par zone ou groupe de zones contiguës, le nombre maximal d’endroits destinés à des usages identiques ou similaires, y compris dans un même immeuble. Cela inclut la…

été respectées. Le ministère des Transports et de la Mobilité durable a produit différents guides destinés au milieu municipal relativement à la détermination des limites de vitesse, ainsi qu’un…

d’évaluation, en tout ou en partie, les systèmes destinés à des fins mécaniques ou électriques intégrés à un bâtiment industriel ou agricole, et qui sont destinés à assurer six fonctions courantes et…

résidences privées, soit la résidence dont les services sont destinés à des personnes âgées autonomes et la résidence dont les services sont destinés aux personnes âgées semi-autonomes. Pour chaque…

localisation; la superficie aménagée en hectares; la période prévue pour leur réalisation; la destination proposée pour le bois récolté; l’évaluation du volume de bois à récolter; les coordonnées de…

le portrait de RECYC-QUÉBEC (PDF, 2,8 Mo) , on estime que les pertes et le gaspillage d’aliments destinés à l’alimentation humaine se situent entre 3,22 et 4,41 kg par ménage et par semaine. Si vous…

de sentiers (motoneige, bicyclette, ski de fond, etc.), étude de faisabilité; enquête origine-destination en matière de transport terrestre; l'organisation : entente de service sur la gestion des…

concentration de l’hébergement commercial, des résidences secondaires en périphérie et des commerces destinés à une clientèle touristique. Le statut de zone touristique est toujours accordé pour une…