Résultats de recherche

Volet A : Phase de réalisation d’études et d’établissements de diagnostics Appel de projets terminé L'appel de projets a pris fin le 25 septembre 2025 à 16 h 30. Lexique du programme Veuillez…

Aide au fonctionnement pour les centres régionaux de services aux bibliothèques publiques Dépôt d'une demande La période de dépôt d’une demande s’est terminée le 22 août 2025. Aperçu du programme Le…

Aide au fonctionnement pour les institutions muséales Dépôt d'une demande La période de dépôt d’une demande s’est terminée le 4 juillet 2025. Aperçu du programme Le programme Aide au fonctionnement…

Caractérisation des immeubles et secteurs à potentiel patrimonial Fin de programme Ce programme d'aide financière est fermé. Le contenu présenté ci-dessous est à titre de référence seulement. Aperçu…

La désignation des comités d’éthique de la recherche (CER) par le ministre de la Santé et la détermination de règles relatives à leur composition et leur fonctionnement découlent de l’application de…

Le Cadre de référence ministériel pour la recherche avec des participants humains est actuellement en révision. En octobre 2020, le Cadre de référence ministériel pour la recherche avec des…

La recherche qui s’effectue uniquement à partir de dossiers (comme pour certaines études rétrospectives ou épidémiologiques) est soumise aux mêmes règles que celle qui comporte une interaction avec…

Dans cette page : Cadre de référence multicentrique Cadre de référence Modèles de lettre Cadre de référence multicentrique Les établissements publics du réseau de la santé et des services sociaux…

Au Québec, le Code civil stipule qu'un projet de recherche susceptible de porter atteinte à l’intégrité et impliquant un mineur ou un majeur inapte doit être approuvé par un CER désigné par le…

Encadrement de la recherche avec des participantes et des participants humains Cadre de référence Consulter le cadre de référence et les normes régissant la recherche avec des participantes et des…