Cadre de référence
Consulter le cadre de référence et les normes régissant la recherche avec des participantes et des participants humains au Québec. Contacter le MSSS.
Désignation des comités d’éthique de la recherche
Consulter les instructions pour obtenir et maintenir la désignation ministérielle d’un comité d’éthique de la recherche.
Recherche portant sur des personnes mineures ou majeures inaptes
Consulter les modalités pour des recherches concernant des personnes mineures ou majeures inaptes.
Recherche menée dans plus d’un établissement du réseau de la santé
Consulter le cadre de référence pour l’autorisation d’une recherche multicentrique.
Recherche à partir des dossiers de patients et patientes
Consulter les normes pour une recherche sur des dossiers médicaux ou administratifs.
Clauses standardisées destinées aux personnes sollicitées à participer à des essais cliniques
S’informer sur les clauses standardisées pour le consentement éclairé dans les projets de recherche au Québec.
Encadrement de la recherche liée à la collecte dans des banques de données et de matériel biologique
Consulter les normes encadrant la recherche nécessitant l’utilisation ou la constitution d’une banque de données ou de matériel biologique.
Autorisation des projets de recherche avec participantes et participants humains par l'établissement
Consulter les étapes et les exigences pour autoriser des projets de recherche par les établissements de santé et de services sociaux.
Contrats avec une entreprise privée pour une recherche clinique
Consulter les informations pour la recherche contractuelle : contrat avec une entreprise privée, conformité éthique et responsabilités des établissements.
Accès aux renseignements de santé et de services sociaux par les chercheurs
Consulter les normes légales pour les chercheurs et chercheuses utilisant des renseignements de santé et de services sociaux dans le cadre d’une recherche.
Formations en éthique de la recherche
Consulter les formations en éthique de la recherche.
Communauté de pratique des comités d'éthique de la recherche avec des participantes humains
S’informer sur la communauté de pratique pour partager expertise, outils et bonnes pratiques en éthique de la recherche.
Rapport annuel des comités d’éthique de la recherche en santé
Accéder aux documents pour le rapport annuel des activités des comités d’éthique de la recherche.
Comité central d’éthique de la recherche
S’informer du rôle du Comité, ses mandats, son pouvoir et ses ressources pour encadrer la recherche.
Documentation et liens utiles pour l’éthique de la recherche
Accéder aux liens utiles pour la recherche éthique dans le réseau de la santé.
Dernière mise à jour : 27 janvier 2026