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». Réalités des personnes trans et non binaires Des personnes ont le sentiment que leur identité de genre ne correspond pas au sexe qui leur a été assigné à la naissance. Ces personnes sont trans, ce…

protéger ces personnes vulnérables et à intervenir rapidement en cas de besoin. À consulter aussi Prévenir le déconditionnement chez les personnes aînées Programmes et services pour les personnes…

profession ou l’occupation de chacune des personnes qui fera partie du conseil d’administration de la nouvelle personne morale; le ou les objets de la nouvelle personne morale; les autres…

les nombreuses personnes présentes sur la scène de l’accident. Mentions d'honneur du civisme La mention d'honneur du civisme , accompagnée d'un insigne argent, est décernée à une perso…

Personne morale sans but lucratif non constituée au Québec Groupement de personnes, constitué sous une autre loi que celles du Québec, qui exerce des activités sans but lucratif dans les domaines…

» le fait, pour une personne morale constituée sous le régime d’une loi donnée, de continuer son existence sous le régime d’une autre loi, et ce, sans interruption. Une personne morale constituée en…

deux personnes dans l’eau. Elle le mentionne à son père, Richard Decoste. Alerté, il se précipite pieds nus vers son garage et saisit une rallonge électrique de 30 mètres pour rescaper les personnes…

pour une personne qui, en raison de son état mental, présente un danger. Voir plus Droits et recours des personnes mises sous garde Connaître les droits et recours des personnes mises sous garde.…

page : Qui peut représenter une personne dans Arrima Comment représenter une personne dans Arrima Qui peut représenter une personne dans Arrima Pour représenter une personne qui désire immigrer au…

localités pour contrer la précarité résidentielle des personnes aînées locataires Comprendre l’expérience sociale et les épreuves vécues par des personnes aînées locataires selon les types de…