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d’un parcours routier de 16 kilomètres entre le principal établissement de la personne et la destination. Les indemnités applicables pour l’utilisation d’un véhicule automobile personnel sont les…

pour la construction d’un multiplex de 56 logements à Baie-Comeau. Ces logements abordables sont destinés aux personnes seules, aux aînés autonomes, aux personnes vulnérables et aux familles comptant…

s stratégiques relativement au tourisme. Notre vision Le Ministère vise à faire du Québec une destination touristique prospère et durable qui fait la fierté des gens d’ici. Nos valeurs Les valeurs…

et les communautés métropolitaines dans leur plan métropolitain. La Commission a publié un guide destiné au milieu municipal concernant les demandes à portée collective. Particularités s'appliquant…

organisatrice; une entité spécialisée dans la promotion d’événements; un organisme de gestion de la destination. L’organisme doit être une société ou une entité d’un autre type légalement constituée…

. Période de retrait Les propriétaires d’animaux de consommation ou qui produisent des aliments destinés à la consommation humaine doivent également respecter la période de retrait de l’antibiotique.…

permettra de voir les poux se déplacer, car ils fuient la lumière. Munissez-vous d'un peigne fin destiné à cet usage et disponible en pharmacie et, si possible, d'une loupe. Mouillez les cheveux…

recevables les projets portant sur l’organisation d’un colloque, d’un congrès ou de toute autre activité destinée aux spécialistes d’un secteur d'activité. Présentation de la demande La demande…

Une plate-forme, soit flottante avec ancrage amovible, soit sur pilotis, sur pieux ou sur roues, destinée à accueillir six embarcations ou moins, dont la superficie dépasse 30 m 2 ou qui occupe plus…

d’accès à leurs activités, à leurs biens et à leurs services. Conditions spécifiques La Mesure est destinée aux médias autochtones, ou à leurs mandataires, soit les conseils de bande et les…