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(calendrier) lié au dépôt de la demande d’aide financière; Les frais liés à toute composante qui pourrait être raccordée au réseau interne de l'usager et qui n'est pas nécessaire à l'alimentation…

comportant une seule dose de vaccin VPH-9 en 4 e année du primaire à partir de l’année scolaire 2024-2025. La deuxième dose, donnée en 3 e année du secondaire, ne sera plus requise pour les jeunes…

projets retenus pour connaître les projets qui ont été financés dans le cadre de l’appel à projets 2024-2025. Dans cette page : Contexte Objectifs Critères d’admissibilité Directives pour le…

Pointe-de-l’Île Directrice générale en 2023-2024 : Marjolaine Dupuis Directeur général par intérim en 2024-2025 : Martin Duquette Directrice de l’école : Nadine Lalancette Responsables du projet :…

travailleur étranger temporaire déjà au Québec AVIS IMPORTANTS Nouvelles exigences Depuis le 17 décembre 2025, les entreprises employant 25 personnes et plus devront être conformes au processus de…

vue de la production du RAAC. Pratiques exemplaires de certains organismes de l’administration 2024-2025 (PDF 528 Ko) Résolutions de conseils municipaux Voici deux exemples de résolutions pour…

de gré à gré ou par expropriation, pourrait recourir à ces dispositions pour un des projets d’infrastructure visés à l’annexe I. Dans certaines situations, il pourrait être nécessaire pour une…

Avis important Depuis le 17 décembre 2025, toutes les demandes de validation d’une offre d’emploi doivent se faire en utilisant la nouvelle version du formulaire. Votre entreprise et la personne que…

appréhendés de la communication des renseignements personnels par rapport au niveau de risque que cela pourrait engendrer sur la vie privée des personnes concernées. Les bienfaits peuvent s’évaluer…

d’application 2025-2027 – Programme d’aide à la voirie locale (PDF 906 Ko) Modalités d’application 2024-2026 – Programme d’aide à la voirie locale (PDF 698 Ko) Présentation aux bénéficiaires - PAVL …