Résultats de recherche

Organismes publics de transport (PDF 3,54 Mo) Documents généraux pour 2021 Renseignements complémentaires (DOC 1,68 Mo) Clientèle annuelle Liste des municipalités avec leur population (XLS 163 Ko)…

déontologiques (PDF 138 Ko) Engagement de confidentialité (PDF 148 Ko) Modèle de lettre de désignation (DOC 39 Ko) Modèle de lettre de rappel des normes relatives aux situations d’après-mandat (PDF…

formulaire. Formulaire Consentement à la vérification des antécédents judiciaires et correctionnels (DOC 130 Ko) Pour la personne demeurant à l’extérieur du Québec, si le projet de recherche implique…

(PDF 65 Ko) Mémoire_Daniel Coutu_GTAAQ (PDF 133 Ko) Mémoire_Denis Martel_GTAAQ (PDF 166 Ko) Mémoire_DOC Québec_GTAAQ (PDF 98 Ko) Mémoire_DUO Productions_GTAAQ (PDF 218 Ko) Mémoire_E.D. Films_GTAAQ…

destinées aux ministères et organismes. Guide d'utilisation du formulaire de changement non-facturable (DOC 1,68 Mo) Guide d’aménagement des services IP/MPLS (DOCX 3,44 Mo) Modalités et…

une clientèle résidentielle , vous devez produire un bilan annuel de la qualité de l’eau potable (DOC 198 Ko) après avoir obtenu les résultats de l’échantillonnage. Le bilan doit : Présenter le suivi…

Prenez connaissance du Guide du promoteur (PDF 265 Ko) . Remplissez le formulaire d’aide financière (DOC 0,92 Mo) . Transmettez le formulaire dûment rempli accompagné des documents indiqués dans le…

l’entente, vous devez fournir le rapport de mise à jour annuelle. Le formulaire à remplir ( exemple (DOC 81 Ko) ) vous sera acheminé. Pour une description détaillée de chacune des étapes de…

Partenaire du Québec Rencontres internationales du documentaire de Montréal Partenaire de la Catalogne DocsBarcelona Secteur Culture Partenariat Mirari – Kreomúsica Objectif du projet Ce partenariat…

consentement CCER Guide à l’intention des chercheurs : formulaire info consentement - septembre 2025 (DOC 218 Ko) CCER FC majeur Modèle pharma - septembre 2025 (DOCX 75 Ko) CCER FC majeur Modèle non…