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l’égalité entre les femmes et les hommes dans Lanaudière (PDF 3,02 Mo) ​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​​. 15- Laurentides Entente sectorielle de développement en matière d’égalité entre les femmes et les…

2025-10-19 au 2025-11-15 9 2022-11-06 au 2022-12-03 2023-11-05 au 2023-12-02 2024-11-17 au 2024-12-14 2025-11-16 au 2025-12-13 10 2022-12-04 au 2022-12-31 2023-12-03 au 2023-12-30 2024-12-15 au…

(articles 11 et 12) Exigences en matière de publicité et d’affichage (article 9) Régime pénal (article 15) Le Règlement sur l’hébergement touristique (RHT) est entré en vigueur le 1 er septembre…

engagements envers le Ministère lors de l’attribution d’une précédente subvention. Conditions spécifiques Pour être admis, le demandeur doit également : être en activité depuis au moins 3 ans; avoir…

(articles 11 et 12) Exigences en matière de publicité et d’affichage (article 9) Régime pénal (article 15) Le Règlement sur l’hébergement touristique (RHT) est entré en vigueur le 1 er septembre…

organismes municipaux de passer des contrats à commandes en approvisionnement (art. 7, 8, 10, 11, 14, 15, 17, 18, 94 et 95) La Loi permet désormais aux organismes municipaux d’attribuer un contrat en…

financière du demandeur (15 %); la pertinence de son plan d’action au regard des objectifs du programme (15 %); la gouvernance de l’organisme et la gestion des ressources humaines (15 %);…

organismes municipaux de passer des contrats à commandes en approvisionnement (art. 7, 8, 10, 11, 14, 15, 17, 18, 94 et 95) La Loi permet désormais aux organismes municipaux d’attribuer un contrat en…

Conditions spécifiques d’admissibilité Pour être jugé admissible au programme, le demandeur doit démontrer qu’au cours de l’année précédant sa demande, il a satisfait aux conditions spécifiques…

réservées situées sur son réseau. Répondre à un besoin spécifique De telles situations doivent demeurer exceptionnelles et répondre à un besoin spécifique. Par exemple, elles peuvent viser à…