Résultats de recherche

422 $ par personne de moins de 18 ans supplémentaire. Montant supplémentaire si l’une des personnes que vous parrainez a 18 ans ou plus Nombre de personnes de 18 ans ou plus Nombre de personnes de…

l’information au nom de la personne assistée ou pour communiquer ses décisions. Il permet aussi de s’assurer que la reconnaissance est encore valide et de confirmer l’identité de la personne…

deux formules de cours en ligne : Cours avec tutorat : une personne-ressource vous aide dans votre apprentissage du français. Cette personne anime les classes en ligne et répond à vos questions. Elle…

ou un divorce; La personne que vous parrainez obtient la citoyenneté canadienne; Vous ou la personne parrainée déménagez dans une autre province. Vos responsabilités envers la personne parrainée Vous…

auprès de la personne concernée puisse être communiqué à cette dernière dans un format technologique structuré et couramment utilisé. Nouveau droit Le droit à la portabilité permet à toute personne…

es : 35 $ par personne supplémentaire. Aucuns frais supplémentaires ne sont exigés pour une personne qui accompagne la personne transportée. Pour le transport ambulancier d’une personne qui ne réside…

Déclarer un bénéficiaire ultime d'une entreprise Nouvelles obligations La Loi sur la publicité légale des entreprises a été modifiée pour introduire de nouvelles obligations. Ces dernières sont en…

L’intervention lucide, prompte et efficace de monsieur Daniel Cantin a contribué à sauver la vie d’une personne. La vigilance de l’homme, qui a sûrement été teintée par son expérience comme directeur…

chaussures et de couvre-chaussures sur mesure. Une personne a droit à deux paires de chaussures au moment de la première demande. Pour les personnes âgées de moins de 18 ans, deux paires de…

criminelle, par exemple le vol ou la violence; Selon les besoins établis, dirigez les personnes concernées (la victime, la personne ayant posé les gestes ou le témoin) vers un psychologue, un…