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qu’un enfant peut avoir, notamment ceux liés à son âge et à son état de santé. Il doit obtenir le certificat médical de la personne et en prendre connaissance. Il peut également demander toute…

Compétences à maîtriser Il est essentiel de maîtriser les compétences suivantes pour obtenir le certificat de qualification professionnelle : Interpréter la documentation liée à la fabrication d’une…

selon le Règlement sur la définition de résident du Québec; une photocopie certifiée conforme d’un certificat médical datant d’au maximum trois mois et attestant votre bonne santé et votre capacité à…

territoire de la municipalité que cette copie doit être transmise. Il est souhaitable qu’une copie du certificat de publication relatif à la promulgation du règlement soit transmise avec cet envoi.…

Conseil à la ministre de la Culture et des Communications; décision de la ministre; délivrance du certificat d’agrément lorsque la décision est favorable; inscription de la maison de distribution sur…

conforme aux recommandations établies. Pour ce faire, deux options s’offrent à vous : Fournir un certificat de garantie de votre fournisseur si le poisson est reçu à l’état congelé; Fournir un…

reçu avec votre avis de convocation; joindre à votre demande les pièces justificatives (p. ex. : certificat médical, copie de votre billet d’avion); transmettre le tout au shérif, dans le délai…

démarches que les personnes que vous parrainez peuvent entreprendre dès qu’elles obtiennent leur Certificat de sélection du Québec (CSQ) : Perfectionner leur français en suivant des cours de français…

régulièrement. Après avoir présenté votre demande Après l’examen de votre demande, vous recevrez un Certificat de sélection du Québec (CSQ) pour vous et pour les membres de votre famille inclus dans…

paternité ou d'adoption Congé de maternité (PDF 116 Ko) Ce formulaire doit être accompagné d’un certificat médical ou d’un rapport écrit et signé par une sage-femme attestant la grossesse et la…