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« oiseaux captifs » : les oiseaux domestiques; les oiseaux sauvages gardés en captivité qui sont destinés à la consommation humaine ou dont les produits le sont. Par exemple, la poule, le poulet, la…

l’élaboration et à la réalisation de projets ou d’activités centrés sur l’accessibilité à la justice et destinés aux citoyens; favorise l'implantation et la mise en œuvre de centres Info Justice en…

leurs flux, soit la circulation des renseignements personnels de leur point d’origine jusqu’à leur destination. Registre conforme à l’article 67.3 de la Loi sur l’accès; Documents concernant la…

bonnes pratiques pour l’implication des proches en santé mentale : considérer, intégrer, outiller est destiné à tous les intervenants et intervenantes, aux directions et aux gestionnaires concernés…

. Au doctorat, les cinq bourses d’études sont sous forme de subventions de formation-recherche destinées à financier le contrat de travail. Elles sont versées directement à l’établissement d’accueil…

séance d’information sur le projet de formation s’est tenue le 13 janvier 2022. Cette séance était destinée aux enseignantes et enseignants, au personnel professionnel ainsi qu’aux membres de la…

enfance. Veuillez noter que l’aide financière est exclusivement accordée à l’embauche de travailleurs destinés à occuper un poste d’éducateur ou d’éducatrice à la petite enfance. Démarche Veuillez…

fortes Bâtir au Canada Programme de coopératives d’habitation Allocation canadienne pour le logement destinée aux personnes ayant vécu de la violence fondée sur le sexe Tout programme sous la…

matière de patrimoine culturel . Cette page contient des renseignements relatifs au patrimoine et destinés aux municipalités. Elle présente notamment les pouvoirs et obligations des municipalités…