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nom des personnes qui vous accompagnent; le nom du responsable de votre groupe et son numéro de certificat du chasseur. Par ailleurs, vous êtes autorisé à utiliser, au cours de cette activité de…

oeuvre : 1 er janvier 2023 2023-003 (PDF 106 Ko) Objet : Lettre d’attestation de délivrance du certificat d’acceptation du Québec pour études Mise en oeuvre : 15 mars 2023 2023-004 (PDF 150 Ko) Objet…

on de son admissibilité. Autorisation : le ou la propriétaire doit attendre d’avoir en main le certificat d’admissibilité avant de commencer les travaux. Choix de l’entrepreneur : le ou la…

nécessaires En plus du formulaire de demande d'attestation, vous devrez fournir : une copie du certificat de naissance de l’enfant visé par la demande ou tout jugement permettant d’établir la…

de diplômes délivrés à la formation générale des jeunes pour le Certificat de formation préparatoire au travail (CFPT) et le Certificat de formation en entreprise et récupération (CFER) de 2017 à…

lotissement ou de tout certificat d’autorisation à la production d’une expertise par le demandeur. L’objectif est de renseigner le conseil sur la pertinence de délivrer un permis ou un certificat. Le…

l’éducation, de la santé et des services sociaux est simplifié. À compter du 1er janvier 2014, le certificat de modification du rôle à l’égard de ces immeubles tiendra lieu de demande de compensation…

terme du processus. Par exemple : votre inscription au tableau de l’ordre, un permis d’exercice, un certificat de spécialiste, une exemption de stage, etc. Quel est l’état de la situation? Expliquez…

de recours spécifiques (déduction sur le versement de la subvention à venir et délivrance d’un certificat de recouvrement). Le réexamen Le prestataire de services de garde peut faire cette demande en…