Résultats de recherche

Constituer et immatriculer une coopérative Modifications à la Loi sur les coopératives La Loi sur les coopératives a été modifiée le 24 février 2026. Les informations disponibles sur le site…

Demander la continuation d’une entreprise en coopérative Modifications à la Loi sur les coopératives La Loi sur les coopératives a été modifiée le 24 février 2026. Les informations disponibles sur le…

Date limite de dépôt des demandes Le programme de compensation et de prévention des préjudices aux terres agricoles attribuables aux véhicules hors route a pris fin le 31 mars 2026. Aucune nouvelle…

Société d'habitation du Québec La SHQ œuvre à répondre aux besoins en habitation des Québécoises et des Québécois, notamment par l’accroissement, sur tout le territoire, de l’offre de logements pour…

Épreuves ministérielles et évaluation des apprentissages du primaire et secondaire Les plus consultés Horaires des sessions d'examens Épreuves ministérielles Horaire des sessions d’épreuves…

Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air 2026 Important Un appel de projets est en cours pour les deux volets du programme. Les dates de fermeture de…

Dépistage du cancer du col de l’utérus Dans cette page : Information sur le dépistage du cancer du col de l’utérus Test VPH Test Pap Dépistage du cancer du col de l’utérus – Information pour les…

Ce volet vise à doter les municipalités d’un plan d’intervention de trois ans en infrastructures routières locales. Il s’inscrit dans l’axe Planification du Programme d’aide à la voirie locale. Dans…

Ce volet vise la réalisation de travaux d’amélioration qui permettront d’atteindre des objectifs tels que l’amélioration de la qualité de la chaussée, l’amélioration du drainage ou l’amélioration de…

Le volet Rétablissement prévoit le versement d’une aide financière aux municipalités pour les travaux admissibles de remise en état de la route. Ce volet s’inscrit dans le Programme d’aide à la…