Patrimoine mobilier
Le patrimoine mobilier est divisé en trois catégories de biens : les documents, les objets et les ensembles patrimoniaux.
Document patrimonial
Le document patrimonial est, selon le cas, un support sur lequel se trouve une information sous forme de mots, de sons ou d’images, ou cette information elle-même. Le document doit avoir une valeur artistique, emblématique, ethnologique, historique, scientifique, sociale ou technologique.
Par exemple, un document patrimonial peut être un manuscrit, un livre, une photographie ou un film.
Le support lui-même ne présente pas obligatoirement un intérêt patrimonial. Par exemple, un film qui a une valeur artistique ou historique peut être considéré comme un document patrimonial, même s’il est conservé sur un simple DVD.
Objet patrimonial
L’objet patrimonial est un bien meuble, c’est-à-dire un bien qui peut être généralement déplacé et manipulé, et qui n’est pas un document. Il doit avoir une valeur archéologique, artistique, emblématique, ethnologique, historique, scientifique, sociale ou technologique.
Par exemple, un objet patrimonial peut être une peinture, un instrument de musique, un outil, le prototype d’une machine, de l’ameublement, un vêtement ou un artéfact trouvé lors de fouilles archéologiques.
Ensemble patrimonial
Un ensemble patrimonial est composé de documents ou d’objets qui, rassemblés en une collection ou autrement, présentent un intérêt pour leur valeur archéologique, artistique, emblématique, ethnologique, historique, scientifique, sociale ou technologique. Par exemple, un ensemble d’artéfacts, un fonds d’archives ou une collection de livres ou d’œuvres d’art peuvent être considérés comme des ensembles patrimoniaux.
L’ensemble patrimonial constitue l’équivalent, pour les biens mobiliers, de ce qu’est un site patrimonial pour les biens immobiliers.
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Dernière mise à jour : 23 février 2023
