Plan de transformation organisationnelle
- Plan de transformation organisationnelle 2017-2020 (PDF 150 Ko)
- Bilan de l’An 1 (2017-2018) du Plan de transformation organisationnelle (PDF 199 Ko)
- Projets de l’An 2 et de l’An 3 (2018-2020) du Plan de transformation organisationnelle (PDF 423 Ko)
- Plan de transformation organisationnelle - Synthèse des axes, enjeux et objectifs (PDF 91 Ko)
Politique de mobilité durable
Plan stratégique
Plan d'action de développement durable
Fonds vert
- Liste des aides financières et des contrats octroyés dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan d'action 2006-2012 sur les changements climatiques (PDF 9 Mo)
- Actions dont le financement provient du Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques (PDF 2 Mo)
- Suivi de la recommandation 7.6 du 34ᵉ rapport de la Commission de l'administration publique (PDF 1 Mo)
- Subventions versées par le Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes - Admissibles au Fonds vert (PDF 2 Mo)
Rapports annuels de gestion
Politiques ministérielles
- Politique de divulgation de l'information (PDF 869 Ko)
- Politique d'harmonisation des lois et des règlements 2018 (PDF 2 Mo)
- La circulation des véhicules lourds sur le réseau routier municipal (PDF 3 Mo)
- Politique de transport maritime et fluvial (PDF 1 Mo)
- Identification et gestion des ponts à valeur patrimoniale (PDF 4 Mo)
- Politique sur le vélo (PDF 1 Mo)
- Politique d'admissibilité au transport adapté (PDF 4 Mo)
- Politique sur le bruit routier (PDF 1 Mo)
- Orientation ministérielle sur le choix des types de chaussées 2010-2015 (PDF 6 Mo)
- Politique nationale de transport aérien (PDF 2 Mo)
- Politique sur transport routier des marchandises 2009-2014 (PDF 6 Mo)
- Politique de sécurité de l'information (PDF 1 Mo)
Actions du ministère des transports à l'égard des personnes handicapées
- Plan triennal 2015-2018 d'action à l'égard des personnes handicapées (PDF 707 Ko)
- Plan triennal 2012-2015 d'action à l'égard des personnes handicapées (PDF 657 Ko)
- Plan d'action à l'égard des personnes handicapées - 2018-2019 (PDF 967 Ko)
- Bilan des actions du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports à l’égard des personnes handicapées du 1er avril 2016 au 31 mars 2017 (PDF 775 Ko)
- Bilan des action du ministère des Transports à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 (PDF 681 Ko)
- Bilan 2016-2017 des actions du ministère des transports à l'égard des personnes handicapées (PDF 775 Ko)
- Bilan 2015-2016 des actions du ministère des transports à l'égard des personnes handicapées (PDF 957 Ko)
- Bilan 2014-2015 des actions du ministère des transports à l'égard des personnes handicapées (PDF 191 Ko)
Partage des responsabilités selon les secteurs d'activités
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Dernière mise à jour : 22 octobre 2019
