Politique de mobilité durable
- Plan de mobilité durable: synthèse (PDF 278 Ko)
- Plan de mobilité durable: cadre de planification (PDF 123 Ko)
- Plan d'action 2018-2023 (PDF 4 Mo)
- Politique de mobilité durable - 2030 (PDF 3 Mo)
- Analyse d’impact réglementaire – Politique de mobilité durable 2030 et Plan d’action 2018-2023 (PDF 124 Ko)
Plan stratégique
Plan d'action de développement durable
Fonds vert
- Liste des aides financières et des contrats octroyés dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan d'action 2006-2012 sur les changements climatiques (PDF 9 Mo)
- Actions dont le financement provient du Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques (PDF 2 Mo)
- Suivi de la recommandation 7.6 du 34ᵉ rapport de la Commission de l'administration publique (PDF 1 Mo)
- Subventions versées par le Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes - Admissibles au Fonds vert (PDF 2 Mo)
Rapports annuels de gestion
- Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Résultats relatifs au plan stratégique et au plan annuel de gestion des dépenses (PDF 278 Ko)
- Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Organisation en bref (PDF 364 Ko)
- Rapport annuel de gestion 2019-2020 - Faits saillants (PDF 117 Ko)
- Rapport annuel de gestion 2019-2020 (PDF 6 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2018-2019 (PDF 4 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2017-2018 (PDF 12 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2016-2017 (PDF 4 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2015-2016 (PDF 6 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2014-2015 (PDF 6 Mo)
Politiques ministérielles
- Politique de divulgation de l'information (PDF 869 Ko)
- Politique d'harmonisation des lois et des règlements 2018 (PDF 2 Mo)
- La circulation des véhicules lourds sur le réseau routier municipal (PDF 3 Mo)
- Politique de transport maritime et fluvial (PDF 1 Mo)
- Identification et gestion des ponts à valeur patrimoniale (PDF 4 Mo)
- Politique sur le vélo (PDF 1 Mo)
- Politique d'admissibilité au transport adapté (PDF 4 Mo)
- Politique sur le bruit routier (PDF 1 Mo)
- Orientation ministérielle sur le choix des types de chaussées 2010-2015 (PDF 6 Mo)
- Politique sur transport routier des marchandises 2009-2014 (PDF 6 Mo)
- Politique de sécurité de l'information (PDF 1 Mo)
Actions du ministère des transports à l'égard des personnes handicapées
- Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2019-2020 (PDF 0.91 Mo)
- Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 (PDF 0.94 Mo)
- Bilan des actions du ministère des Transports à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 (PDF 681 Ko)
- Plan d’action triennal à l’égard des personnes handicapées 2015-2018 (PDF 707 Ko)
- Bilan des actions du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports à l’égard des personnes handicapées du 1er avril 2016 au 31 mars 2017 (PDF 775 Ko)
- Bilan des actions du ministère des Transports, de la mobilité durable et de l'Électrifictaion des transports à l'égard des personnes handicapées - Du 1er avril 2015 et 31 mars 2016. (PDF 0.93 Mo)
Partage des responsabilités selon les secteurs d'activités
Dernière mise à jour : 7 avril 2021
