Politique de mobilité durable
Plan stratégique
Plan stratégique 2019-2023 - Mis à jour en mars 2022 (PDF 1.32 Mo)
Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 - Mis à jour en mars 2022 (PDF 313 Ko)
Plan stratégique 2019-2023 - Mis à jour en mai 2021 (PDF 1.29 Mo)
Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 - Mis à jour en mai 2021 (PDF 360 Ko)
Plan stratégique 2019-2023 - Mis à jour en janvier 2021 (PDF 1.27 Mo)
Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 - Mis à jour en janvier 2021 (PDF 332 Ko)
Plan stratégique 2019-2023 - Ministère des Transports (PDF 1.12 Mo)
Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 - Ministère des Transports (PDF 317 Ko)
Sondage sur la satisfaction et les préoccupations de la population en transport (PDF 3.90 Mo)
Plan d'action de développement durable
Fonds vert
- Liste des aides financières et des contrats octroyés dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan d'action 2006-2012 sur les changements climatiques (PDF 9 Mo)
- Actions dont le financement provient du Plan d’action 2013-2020 sur les changements climatiques (PDF 2 Mo)
- Suivi de la recommandation 7.6 du 34e rapport de la Commission de l’administration publique (PDF 1 Mo)
- Subventions versées par le Programme d'aide gouvernementale au transport collectif des personnes - Admissibles au Fonds vert (PDF 2 Mo)
Rapports annuels de gestion
- Rapport annuel de gestion 2021-2022 – Les résultats (PDF 1 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2021-2022 – L'organisation en bref (PDF 385 Ko)
- Rapport annuel de gestion 2021-2022 – Faits saillants (PDF 272 Ko)
- Rapport annuel de gestion 2021-2022 (PDF 5 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2020-2021 (PDF 5 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2019-2020 (PDF 6 Mo)
- Rapport annuel de gestion 2018-2019 (PDF 4 Mo)
Politiques ministérielles
- Orientation ministérielle sur l'identification et la gestion des ponts à valeur patrimoniale (PDF 4 Mo)
- Orientation ministérielle sur le choix des types de chaussées 2010-2015 (PDF 6 Mo)
- Politique d'admissibilité au transport adapté (PDF 4 Mo)
- Politique d'harmonisation de l'application des lois et des règlemets (PDF 2 Mo)
- Politique de circulation des camions et des véhicules-outils sur le réseau routier municipal (PDF 3 Mo)
- Politique de divulgation de l’information (PDF 869 Ko)
- Politique de sécurité de l'information (PDF 1 Mo)
- Politique de transport maritime et fluvial (PDF 1 Mo)
- Politique sur le bruit routier (PDF 1 Mo)
- Politique sur le transport routier des marchandises 2009-2014 (PDF 6 Mo)
- Politique sur le vélo (PDF 1 Mo)
Actions du ministère des Transports et de la Mobilité durable à l'égard des personnes handicapées
- Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 (PDF 1.07 Mo)
- Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2020-2021 (PDF 0.99 Mo)
- Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2019-2020 (PDF 0.91 Mo)
- Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2018-2019 (PDF 0.94 Mo)
- Bilan des actions du ministère des Transports à l'égard des personnes handicapées 2017-2018 (PDF 681 Ko)
- Plan d’action triennal à l’égard des personnes handicapées 2015-2018 (PDF 707 Ko)
- Bilan des actions du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports à l’égard des personnes handicapées du 1er avril 2016 au 31 mars 2017 (PDF 775 Ko)
- Bilan des actions du ministère des Transports, de la mobilité durable et de l'Électrifictaion des transports à l'égard des personnes handicapées - Du 1er avril 2015 et 31 mars 2016. (PDF 0.93 Mo)
Partage des responsabilités selon les secteurs d'activités
Dernière mise à jour : 24 novembre 2022
