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conforme. Pour qu’un document soit certifié conforme à l’original, il doit être certifié par l’un des signataires assermentés suivants : un commissaire à l’assermentation, qui doit apposer sa…

au CO 2 (R-744) et dont la somme des puissances électriques des compresseurs est inférieure à 50 kW; Installer un nouveau système de réfrigération centralisé; Récupérer 50 % de la chaleur générée…

situées à proximité de votre résidence. Vérifiez les options de recharge disponibles à votre lieu de travail ou à proximité. Certaines entreprises offrent ce service à leurs employés. N’hésitez pas à…

Code Titre de l’AEC CNE0M Gestion d’entreprises agricoles CNE13 Production maraîchère biologique CNL0A Transformation des aliments ECA.0H Opération des procédés industriels ECA.0T Procédés…

minimal de vent, généralement de 12 à 14 km/h, pour commencer à tourner et à produire de l’électricité à basse puissance; de grands vents, de 50 à 60 km/h, pour produire à pleine puissance; des vents…

mai 2020; S'il y a lieu, copie de la lettre envoyée par la CITQ à la propriétaire lui demandant de transmettre le certificat de conformité municipal; L’avis de conformité et son Annexe A; Copie…

relatifs à la société 400 Avenue Atlantic inc. (NEQ : 1163841704) et à la propriété située au 400, avenue Atlantic à Montréal, lot 1 350 845, et au terrain vacant situé en face de la rue…

Ministère en lien avec les empiètements relativement à l'application des Lignes directrices relatives à l'encadrement de la vente de terres du domaine de l'État à des fins personnelles…

celle qui a été déposée cette semaine, à chacune des offres, on mettait un tableau beaucoup plus simple à comprendre sur les cibles. Ça fait que, je vous le dis, on l'a envoyé, je crois qu'on…

Tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour l’année 2022-2023 des CSS et tout document en lien avec la certification finale des allocations budgétaires pour…