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Pour toute question relative au parcours client du BI, n’hésitez pas à nous écrire à bureauinnovation@msss.gouv.qc.ca . Dans cette page : Objectif du parcours client Présentation d’une demande de…

immobilières publiées avant 1860 ou relatives aux immeubles sans numéro de lot. Pour le consulter, vous devez vous créer un compte client au registre foncier. Au besoin, référez-vous à notre Aide à…

vous adresser. Dans les deux cas, au moment de l’appel, ayez en main : le numéro de client (par exemple : 12345678-AA); ou le numéro de transaction ou de dossier (par exemple : 123456-00-000); ou les…

de la taxe (définition des expressions « service téléphonique » et « client ), le montant de cette taxe (0,40 $ par mois par numéro de téléphone ou par ligne d'accès de départ, selon le cas) et la…

problème de couverture réseau ou d’une technologie? Le processus de dérogation reste inchangé. Le client doit effectuer le processus de dérogation afin d’obtenir une dérogation pour consommer à…

mandat Le registre des lobbyistes Le Code de déontologie des lobbyistes Le commissaire au lobbyisme Ce numéro du Muni-Express est une réédition du n o 8 du 22 juillet 2003, et se veut un rappel…

de la taxe (définition des expressions « service téléphonique » et « client »), le montant de cette taxe (0,40 $ par mois par numéro de téléphone ou par ligne d’accès de départ) et la date à compter…

visant le bien-être de la population Lire le contenu de la note numéro 2 . De plus, la LCM et d'autres lois Lire le contenu de la note numéro 3 prévoient des objets particuliers pour lesquels…

figurant au registre seront : le nom de l’entreprise; l’adresse de son principal établissement; le numéro d’entreprise du Québec (NEQ), le cas échéant; selon le cas, l’infraction ou les infractions…

à un emploi dans la santé (permis de travail ouvert, permis d’études) Lire le contenu de la note numéro 1 ou une résidence permanente; Avoir un niveau de français au minimum équivalent à B1 (niveau…