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écrites avec les personnes physiques Le document permet de comprendre les obligations de la Charte de la langue française et sa réglementation en ce qui concerne les relations avec les personnes…

en aide à des personnes physiques (ex. les banques alimentaires, les refuges pour personnes sans‑abris, les maisons pour femmes victimes de violence conjugale, les centres pour personnes handicapées,…

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nt lorsque vous déménagez Dans cette page : Éducation Emploi et travail Famille et soutien aux personnes Finances, impôts et taxes Justice Loisirs Santé Transport Vie citoyenne Voici différentes…

rapportait que parmi les personnes noires et les Autochtones, une personne sur cinq (21 % et 22 % respectivement) faisait peu ou pas confiance à la police. Chez les personnes non membres d’une…

pendant toute la durée du voyage. Les personnes de sexe masculin devraient continuer d’utiliser un condom trois mois après leur retour de voyage et les personnes de sexe féminin pendant au moins deux…

à l’égard des personnes handicapées doivent tenir compte de cette nouvelle réalité. Comité sur l’intégration des personnes handicapées Le mandat du Comité sur l’intégration des personnes handicapées…

visuel avec la personne accusée. À consulter aussi Interdire la publication d’information sur la personne victime d’un crime Étapes du processus judiciaire criminel et participation de la personne…

et régional ». Les responsabilités générales des personnes La LSCRS renforce les attentes envers les personnes physiques, mais aussi envers les personnes morales. Ainsi, en plus d’être invitée à…

n sur le marché du travail des personnes nouvellement diplômées de la formation technique et de la formation universitaire au Québec. La situation d’emploi des personnes nouvellement diplômées Le…