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(PDF 2,41 Mo) Version accessible (RTF 2,00 Mo) Suivi des recommandations 2024 Titre : Deuxième suivi des recommandations de l’évaluation de l’efficacité de la politique À part entière – phase 2 :…

Date de diffusion : 2 mai 2022 N o 21-503 Organigrammes du ministère de l’Éducation depuis le 18 octobre 2018 (PDF 229 Ko) Date de transmission : 14 avril 2022 Date de diffusion : 2 mai 2022 N o…

2025-2026 2026-2027 2027-2028 Sommes dédiées pour l’enveloppe budgétaire 3 033,9 M$ 2 810,1 M$ 2 748,0 M$ 2 243,0 M$ 2 281,1 M$ Sommes dédiées au frais de cabinet s.o. s.o. s.o. 312,6 M$ 318,0 M$…

Lacet n° 6 Bélisle Sélectif Bridger n° 2 Dogless 4 Coil - Canadian Jaw- avec laminations rondes (1/4" sur le dessus et 3/16" en dessous des mâchoires) Bridger n° 2 OS 4 Coil - Canadian Jaw- avec…

des demandes Appel public de candidatures à l’Ordre national du Québec Traiter les candidatures reçues Lire le contenu de la note numéro 2 dans un délai maximal de 15 semaines. 100 % des candidatures…

scolarisée du Québec. En effet, près de 41 % de sa population de 15 ans et plus détient un diplôme d’études universitaires, tandis que, pour l'ensemble du Québec, cette proportion est de 27,2 %.…

l’établissement privé Académie St-Margaret inc., situé au 383, chemin des Anglais, à Mascouche (Québec), J7L 3P9, pour l’année scolaire 2026-2027. (PDF 1,26 Mo) Date de transmission : 2026-04-29…

Documents à transmettre pour les groupes de 2 à 5 personnes physiques Documents à transmettre pour les personnes morales Documents à transmettre pour les groupes de 2 à 5 personnes physiques Votre…

sentiers. Certaines dispositions de la LVHR (L.R.Q., c. V-1.2) et du Règlement sur les véhicules hors route ainsi que du CSR (L.R.Q., c. C-24.2) ont trait aux pouvoirs réglementaires des…

du Québec et le milieu municipal (PDF 2,59 Mo) Le renforcement de la relation partenariale vise à apporter des bénéfices concrets sur le terrain : un déploiement réussi des OGAT partout au Québec et…