Résultats de recherche

qualification” (oui/non, voie et date de début), ainsi que les départs survenus (date, motif, destination le cas échéant). (PDF 425 Ko) Date de transmission : 2026-01-21 Date de diffusion :…

locales à imposer une taxe aux fins du financement du service centralisé de prise d’appels d’urgence destiné à recevoir les appels 9-1-1; dans le cas des agglomérations, c’est le conseil…

diffusion : 2 mai 2022 N o 21-456 Informations concernant le 432 M$ provenant du gouvernement fédéral destiné à l’éducation pour la ventilation et à la qualité de l’air dans les écoles (PDF 1,34 Mo)…

diffusion : 6 mai 2025 28978 Statistiques sur les séances d’information et calendrier des présentations destinées aux candidats potentiels à l’étranger pour les années 2023 et 2024. (PDF 9,88 Mo)…

diffusion : 6 mai 2025 28978 Statistiques sur les séances d’information et calendrier des présentations destinées aux candidats potentiels à l’étranger pour les années 2023 et 2024. (PDF 9,88 Mo)…

Québec (PDF 411 Ko) ​Vol. 29, n° 7, ​9 mars 2021 ​Les exportations bioalimentaires du Québec : les destinations moins évoquées (PDF 438 Ko) Vol. 29, n° 6, ​2 mars 2021 Le contenu québécois dans les…

2025-10769 Date de transmission : 17 avril 2025 Date de diffusion : 17 avril 2025 Types d’aides destinées aux parents biologique qui garde un enfant handicapé et types d’aides pour les familles…

de chaque subvention accordée, le montant de la subvention demandée et préciser si celle-ci était destinée à un projet, au fonctionnement de l'organisme ou à autre chose. Je souhaite également…

(LSHQ, art. 51 à 56 et 59) Une municipalité peut mettre sur pied un programme municipal d’habitation destiné principalement aux ménages à revenu faible ou modique. Ce programme doit prévoir des…

de proximité et de qualité. Pour donner le goût de lire aux plus jeunes, elle a proposé un projet destiné aux résidents de moins de 15 ans. Lors de leur première visite, ils reçoivent une revue…