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des poutres et des entretoises. Inscription à l’infolettre Abonnez-vous à notre infolettre en remplissant le formulaire. Vous serez tenus au courant de l’avancement des projets du secteur et des…

vertu de l’article 20.1 de la Charte de la langue française , la Commission a des obligations à remplir dans les trois mois suivant la fin de son exercice financier. Elle doit publier le nombre de…

séjour linguistique; Tout autre critère jugé pertinent. Reddition de comptes Vous serez invité à remplir le formulaire de reddition de comptes lorsque celui-ci sera disponible dans CollecteInfo . Un…

compromettre la possibilité pour un enfant de fréquenter l’école? Vous pouvez faire une divulgation en remplissant le formulaire de dénonciation en toute confidentialité. Coordonnées Direction…

maire ou pendant une vacance à ce poste, la conseillère ou le conseiller désigné par le conseil remplit les fonctions du maire. Le rôle politique d’une élue ou d’un élu consiste aussi à être à…

assurés et régissant les frais de transport des échantillons biologiques (PDF 178 Ko) Procédure pour remplir le formulaire de demande de remboursement du matériel et des produits pharmaceutiques…

représentation prend fin si : La date prévue de fin du mandat est atteinte; Vous et votre mandataire avez rempli toutes vos obligations; Un événement rend le mandat impossible à exécuter; Vous…

un bilan annuel; répondre à toute demande d’information. Pour faire une demande, l’organisme doit remplir la Fiche d’inscription en vue d’une demande de reconnaissance (PDF 215 Ko) . Contenu du…

soumettez votre candidature à un programme consacré à l’étude de cette langue. Aucune attestation remplie par une assistante ou un assistant de langue ne sera acceptée; une photocopie de votre acte…

consultez les Lignes directrices de mise en candidature (PDF 714 Ko) . Pour soumettre une candidature, remplissez le formulaire (PDF 411 Ko) et envoyez-le par courriel ou par la poste avant le 22…