Résultats de recherche

Retour à la page Évaluations d’organismes financés par le Ministère Centre québécois de recherche et de développement de l'aluminium (CQRDA) 2023 – Évaluation Contexte de l’évaluation Le présent…

Retour à la page Évaluations d’organismes financés par le Ministère Consortium de recherche et innovations en bioprocédés industriels au Québec (CRIBIQ) 2023 - Évaluation Bilan évaluatif des…

Retour à la page Évaluations d’organismes financés par le Ministère Pôle de recherche et d'innovation en matériaux avancés (PRIMA QUÉBEC) 2023 – Évaluation Bilan évaluatif des résultats - 2023 Le…

Retour à la page Évaluations d’organismes financés par le Ministère Consortium québécois sur la découverte du médicament (CQDM) 2023 – Évaluation Bilan évaluatif des résultats - 2023 Le présent bilan…

Retour à la page Évaluations d’organismes financés par le Ministère Partenariats de recherche orientée en microélectronique, photonique et télécommunication (PROMPT) 2023 – Évaluation Bilan évaluatif…

Retour à la page Plainte concernant un processus d’appel d’offres public ou d’avis d’intention Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre du processus de…

Retour à la page Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025 Tableau synthèse du plan d'action Dans cette page : 44 mesures et 3 chantiers Les…

Retour à la page Accès à l’information Protection des renseignements personnels du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie Dans cette page : Inventaire des fichiers de renseignements…

Dans cette page : Ministère Agriculture Alimentation Bien-être des animaux et protection des personnes Pêche et aquaculture commerciales Organismes liés au MAPAQ Ministère Loi sur le ministère de…

Vous pouvez faire exécuter un jugement de pension alimentaire rendu au Québec à l’extérieur de la province si vous ne recevez pas régulièrement la pension alimentaire qui doit vous être versée. Vous…