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renouvelables pour les chalets et autres lieux de villégiature Activités d’aménagement forestier devant faire l’objet d’un permis d’intervention ou d’une autorisation

chacun; Un cadre graphique. Procédure Si vous êtes arpenteur-géomètre ou arpenteuse-géomètre, vous devez : Adresser à la Direction principale de la gestion hydrique du ministère de l’Environnement,…

modifications de fond doivent être faites aux éléments de chacune des rubriques des statuts actuels, vous devez produire des statuts de modification avant de produire des statuts de refonte. Il en…

sans but lucratif québécoise en corporation régie par la Loi sur les corporations religieuses Vous devez remplir le formulaire Demande pour lettres patentes continuant l’existence de la requérante en…

inférieure en provenance des forêts québécoises. Admissibilité Pour être admissible au programme, vous devez : être une entreprise ou un regroupement d’entreprises à but lucratif légalement constitué…

coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial. Démarche Pour déposer une demande, vous devez transmettre le formulaire et les documents requis d’ici le 1 er février 2024 par courriel à…

précisément, Ulrick Chérubin arrive en Abitibi en 1973 avec sa femme et leur enfant de cinq mois. Ils ne devaient y rester que deux ans, ils y resteront toute leur vie, touchés par l’accueil et…

d’habitation du Québec (SHQ) constitue, dans la majorité des cas, un recours de deuxième instance. Vous devez d’abord avoir entrepris des démarches auprès de l’organisme concerné (office…

font par le même formulaire. En plus des conditions édictées plus haut, pour y être admissible, vous devez : avoir déposé une demande d’admission à un collège qui offre l’enseignement en anglais;…

bouche d'égout ouverte, peuvent être particulièrement dangereux, voire provoquer des noyades. Si vous devez utiliser un véhicule, conduisez prudemment et n'hésitez pas à l'abandonner si le…