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doivent être autorisés au préalable. Avant d’entreprendre un projet dans un habitat faunique, vous devez vous informer auprès de la Direction de la gestion de la faune de votre région . Dans cette…

des cooccurrences Le Dictionnaire des cooccurrences est un outil précieux pour quiconque hésite devant un mot, ne sachant quel adjectif qualificatif ou quel verbe lui conviendrait. On trouve dans…

Voilà pourquoi elle reporte son déplacement à la bibliothèque depuis quelques jours déjà. Si vous deviez accueillir Alice, que pourriez-vous faire pour réduire les obstacles qui pourraient se…

cour sans se déplacer. Exemple : Une personne admise dans une unité de psychiatrie légale comparait devant un juge grâce à une application sécurisée d’appel vidéo, sans avoir besoin de se déplacer et…

de contrats publics (PDF 187 Ko) . Obtenir le formulaire de plainte . Transmettre une plainte Vous devez transmettre votre formulaire de plainte dûment rempli à l’attention de M. Martin Vézina , à…

reçoivent les demandes d’aide financière en continu. Clientèles admissibles Pour être admissible, vous devez être une personne morale ou une société de personnes ayant un établissement au Québec.…

Avant le début de l’hiver, vous devez préparer votre véhicule afin d’assurer votre sécurité et celle des autres usagers de la route lors de vos déplacements pendant cette période. Vérifier et…

Pour faire une demande de renseignements relativement à la peine d'un agresseur incarcéré , vous devez remplir le formulaire Représentations écrites et demande d’obtention de renseignements (PDF…

trouver la réponse rapidement. Démarche et conditions à respecter Pour utiliser cette mesure, vous devez respecter les conditions suivantes. Remplir le formulaire d’autorisation Pour bénéficier du…

avez droit. Si l’interruption de grossesse a lieu avant de faire une demande de prestations , vous devez déposer une demande au RQAP le plus rapidement possible. La date de début des prestations ne…