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Mauricie à se doter d’une ressource en accueil et en intégration des personnes immigrantes. Elle organise une cérémonie d’accueil des personnes nouvellement arrivées en présence de ses élus. Elle a…

une entreprise qui n’est pas titulaire d’un permis ou par une personne non certifiée ou qui n’agit pas sous la surveillance d’une personne certifiée; Que les travaux ont été exécutés ou qu’ils seront…

en itinérance Personnes aînées Plan d'action gouvernemental pour contrer la maltraitance envers les personnes aînées Plan d'action gouvernemental 2024-2029 – La fierté de vieillir Personnes…

recevra 46 semaines de prestations : 18 semaines de prestations de maternité ou exclusives à la personne pour grossesse/accouchement; 28 semaines de prestations parentales partageables (incluant les…

dossiers et/ou personnes accusées en vertu de l'art. 268 C.Cr. depuis 2019 (PDF 180 Ko) 15 février 2024 19 février 2024 BSM-2024-003504 Plan d’action favorisant l’intégration des personnes…

en cas d’urgence. Exemples : un accident, un vol, une personne blessée, un feu, etc. Qu’est-ce que je devrai dire? En composant le 9-1-1, une personne te demandera de décrire la situation d’urgence.…

dates à venir Relatifs au demandeur Cet appel à projets s’adresse aux personnes morales sans but lucratif, aux organismes, aux personnes morales de droit public, aux autorités publiques autochtones,…

nom constitutif d'une personne morale constituée en vertu des lois québécoises ne doit pas être utilisé par une autre personne, une autre société ou un autre groupement de personnes au Québec…

, qui est versée à une personne reconnue invalide par Retraite Québec; la rente d'enfant de cotisant invalide , qui est versée pour les enfants de moins de 18 ans d'une personne invalide.…

destiné à être occupé par des personnes appartenant à une catégorie établie en vertu du présent paragraphe; prévoir que seules de telles personnes, leur conjoint et les personnes qui sont à leur…