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essais de l’outil sur la presse jusqu’à ce que la pièce soit conforme aux exigences formulées dans le devis. Le matriçage est un procédé de transformation par lequel des pièces de métal sont…

Obligations du centre de réhabilitation Obtenir un permis Pour réhabiliter un animal sauvage, vous devez détenir un permis de garde d’animaux indigènes en réhabilitation (PDF 163 Ko) . Une personne…

roulant en tant que ministère ou organisme Dans la section « Matériel roulant» du babillard, vous devez déclarer uniquement le matériel roulant. Cette catégorie comprend des véhicules routiers, des…

d’emballage assure une circulation d’oxygène adéquate entre le poisson et le milieu environnant. Vous devez avoir en votre possession la fiche technique du fournisseur de la pellicule d’emballage qui…

études à temps plein ou atteint d’une maladie, il est considéré comme n’étant pas autonome. Vous devez donc continuer à respecter votre obligation alimentaire envers lui. Cette obligation incombe aux…

une demande d’autorisation ou d’entente Pour que le ministère puisse traiter votre demande, vous devez lui transmettre plusieurs informations : Les informations sur le barrage concerné (ex. : nom,…

Lorsqu’aucune entente n’est conclue à l’intérieur du processus de médiation, le dossier est alors porté devant le tribunal. Droits des parents et des enfants en médiation en protection de la jeunesse…

familles. Son intervention est confidentielle et cette personne ne peut pas être contrainte de témoigner devant le tribunal. Cette personne offre un soutien psychosocial intensif et spécialisé pour…

l’habitation vous sera demandée lors de la première évaluation énergétique de votre habitation. Vous devez être propriétaire de l’habitation afin de pouvoir participer au programme. Documents à…

suscitent un intérêt grandissant auprès des producteurs d’aliments pour animaux et des consommateurs. Devant cette demande accrue, Entosystem compte augmenter sa capacité de production dans une…