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groupe sur son territoire. Chaque personne participante devra donc être disponible pour quelques rencontres lors de l’accueil sur son propre territoire. Note : trois personnes seront également…

parties de la plante à l’exception du pollen. On estime que 9 personnes sur 10 sont sensibles à la sève de l’herbe à la puce. Ces personnes réagissent même à de très faibles quantités d’urushiol.…

fichiers sont transmis, en format .xls et format papier, à la personne désignée pour déposer le rapport annuel technique et financier. Cette personne doit insérer tous les fichiers papier reçus des…

promotion des droits et libertés de la personne sera intensifiée, notamment en ce qui a trait à l’égalité entre les femmes et les hommes et aux droits et libertés des personnes lesbiennes, gaies,…

inclusivement. Elle concerne : la personne nommée responsable du contrôle de l’hygiène et de la salubrité alimentaires; le personnel qui manipule des aliments; les personnes chargées de nettoyer du…

Justice est responsable de désigner les personnes, organismes ou associations chargés d’accréditer les personnes pouvant agir comme tiers décideurs. Les personnes, organismes ou associations qui…

des programmes d'aide financière de dernier recours qui pourraient être versées à cette personne. Si une personne parrainée fait une demande de prestations d’aide financière de dernier recours,…

la déclaration d’immatriculation d’une société de personnes. Accéder au service – Produire la déclaration d’immatriculation d’une société de personne Tarifs et modalités de paiement Pour connaître…

l'égard des municipalités. La loi précise les pouvoirs des personnes qui effectueront les vérifications, notamment en prévoyant que toute personne qui a la garde, la possession ou le contrôle de…

moyen d’affiches installées à la vue des personnes qui fréquentent ce lieu, les endroits où il est interdit de fumer (article 17). Il ne doit pas tolérer qu’une personne fume du cannabis dans un…